icarealcyon

C'est soumis à patente, ça ? Quel code APE ? Si vous vous posez ce type de question, ne vous lancez pas pro... Ni même amateur, car vous allez soit vers la désillusion, soit vers les gros ennuis. Aucune règle établie en la matière. Tant qu'on ne peut pas voir à travers la roche... Géoforum n'est définitivement pas le bon site pour poser cette question. Le Code Civil (droit de la propriété) Le Code Minier Le Code de l'Environnement Le Code du Commerce Le Code général des Impôts Les arrêtés locaux, régionaux et nationaux de protection des sites naturels, ou historiques, ou réglementant la prospection (cf communes alpines), la réglementation des parcs nationaux et régionaux, zones Natura2000 ... pour n'en citer que quelques-uns.

Il y a donc des gens sur les marchés qui ne savent pas ce qu'ils vendent et le vendent quand même ? Et des gens pour leur acheter le machin en question sans savoir davantage de quoi il s'agit ? Amusant mais pas sans risque. Comme les possibilités ici sont au nombre de plusieurs, il y aurait un minimum de tests à faire: dureté des différents éléments visibles, réaction à HCL des différents éléments visibles, et éventuellement une densité du caillou, qui sera une moyenne mais qui peut éventuellement orienter vers une solution plutôt qu'une autre.

Aucun lien. Négatif de fossile= empreinte de fossile. Ici, c'est purement minéral, pas un négatif, ni un fossile.

Moi non plus.

Bonjour, +1 avec Geo-Algérie !

Bonjour, barytine française non, espagnole infiniment plus probable: cf mina Haiti, Cartagena...

Bonjour, c'est vraisemblablement une concrétion ferrugineuse formée d'oxydes de fer, un mélange d'hématite, goethite... Hélas, pas une météorite. De tels cailloux sont fréquents en surface de terrains lessivés. Certains peuvent présenter un léger magnétisme. Le "point d'impact" est plus probablement la marque d'extraction du caillou déchaussé du chemin.

Cela me parle...c'est souvent le cas quand les liens datent de plusieurs décennies, une autre époque, où un simple "tope-là" contentait toutes les parties.

Mon asso a contacté les foyers ruraux de Lozère: il y a eu beaucoup de demandes en retour, 8 dates et lieux différents sont retenus, le mois de février sera animé ! Je vais donner un coup de main sur certaines dates. On verra ce que donne cette expérience.

Donc pour résumer: si vous achetez des fossiles français ou étrangers dans un vide-grenier, une brocante, une bourse aux minéraux (et ça vaut également pour les minéraux), et qu'aucun papier à valeur légale atteste de leur origine, de leur passage en douane s'ils sont étrangers et de la liste des propriétaires successifs, c'est potentiellement très problématique. Beaucoup (des dizaines de milliers) de fossiles brésiliens sont en Europe depuis 4 ou 5 décennies, ou avant, quand aucune législation restrictive sur ces objets n'était applicable. Ces spécimens ont changé plusieurs fois de propriétaire à l'intérieur de l'Espace Schengen. J'en détiens quelques-uns, tous achetés dans l'Union Européenne: en France et en Allemagne. Donc zéro papier douanier. Je dispose par contre de ceux de leur achat (facture). Cela suffit-il à me dédouaner ? Obtenir une facture dans une bourse, j'attends de voir ça. Déjà que les prix y sont si pudiques qu'ils ne sont pas toujours indiqués...

Il y a eu une application tout à fait littérale des textes existants dans ce cas alsacien. Ce n'est pas une interprétation. Ils ont quasiment eu la peau de celle de Munich en octobre 2024. Pour les autres ça va suivre.

Tu as lu et compris ceux qui existent déjà ? Pas la peine d'en pondre d'autres, tout y est.

Personnellement, c'est le mien. Celui de quelqu'un très bien informé (car concernée au plus près) sur les deux sujets. Le point commun entre ce sujet-ci (circulation et vente/cession/don de fossiles/biens culturels/titre de propriété) et le COVID, c'est que les 2 tendent à fonctionner comme des bombes à fragmentation.

Colossale erreur d'appréciation, autant pour le sujet que pour le COVID.

Bonjour, lichen pour les plaques vert foncé. Pour en être certain, faire tremper le spécimen dans de l'eau de javel pendant une douzaine d'heures, le vert foncé décolorera.

Tellement bien tout ça. Des avocats vont pouvoir se spécialiser. Imaginons un cas d'école rigolo. Les fossiles en question viennent d'un terrain qui m'appartient. Il est loué à un agriculteur, qui l'exploite dans le cadre de son activité professionnelle, mais je peux toujours y prospecter (entente non écrite). Or, on trouve les mêmes partout, tout autour, à la ronde, dans des terrains qui ne m'appartiennent pas. Comment je fais pour prouver qu'ils viennent bien de mon terrain ?

Et dans les déblais routiers, les déblais de mines/carrières abandonnées non protégées et les décharges publiques ? Ex-situ, donc sans valeur (scientifique). Là est le noeud du problème. Comment prouver/tracer de manière irréfutable une origine ?

Oui, il va falloir construire des geôles pour héberger la population relictuelle d'amateurs survivants en France. Après avoir géré raisonnablement tous les autres trafics, bien plus nocifs à la société.

Bonjour, je crois qu'il s'agit de termes décrivant le degré d'intensité et d'homogénéité de la couleur violette. Améthyste= entièrement mauve franc ou violet clair à foncé, sans zonations ni pâleur excessives.

Article L411-1 Code de l'Environnement Version en vigueur depuis le 10 août 2016 Modifié par LOI n°2016-1087 du 8 août 2016 - art. 149 (V) I. - Lorsqu'un intérêt scientifique particulier, le rôle essentiel dans l'écosystème ou les nécessités de la préservation du patrimoine naturel justifient la conservation de sites d'intérêt géologique, d'habitats naturels, d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées et de leurs habitats, sont interdits : 1° La destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat ; 2° La destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement de végétaux de ces espèces, de leurs fructifications ou de toute autre forme prise par ces espèces au cours de leur cycle biologique, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat, la détention de spécimens prélevés dans le milieu naturel ; 3° La destruction, l'altération ou la dégradation de ces habitats naturels ou de ces habitats d'espèces ; 4° La destruction, l'altération ou la dégradation des sites d'intérêt géologique, notamment les cavités souterraines naturelles ou artificielles, ainsi que le prélèvement, la destruction ou la dégradation de fossiles, minéraux et concrétions présents sur ces sites ; 5° La pose de poteaux téléphoniques et de poteaux de filets paravalanches et anti-éboulement creux et non bouchés. II. - Les interdictions de détention édictées en application du 1°, du 2° ou du 4° du I ne portent pas sur les spécimens détenus régulièrement lors de l'entrée en vigueur de l'interdiction relative à l'espèce à laquelle ils appartiennent. Chatgpt c'est bien, les textes réglementaires originaux c'est mieux.

"Ces biens sont soumis à des justificatifs de détention, d’importation, de circulation. " Dans ces conditions d'interprétation, il n'a pas grand monde dans le milieu amateur (et même pro) qui peut se targuer d'avoir la culotte propre. Sur les photos publiées dans l'article, rien de bien transcendant pourtant, rien que du très courant, du banal, du "commercial" même, pourrait-t-on dire. Quels sont donc les "67 biens culturels" identifiés, sur les "200" du stock ? En tout cas ils ne figurent pas sur les photos, du moins on espère. En Allemagne et en Angleterre, la collecte est autorisée sur certains sites fossilifères moyennant le payement d'un droit de prospection à la journée. Alors, quid d'une facture d'achat spécifique et descriptive dans ces conditions ? Ces fossiles sont couramment proposés à la vente, on en voit plusieurs sur la première photo du lot saisi (nodules gris à ammonites du Yorkshire, et du Domérien allemand). Au passage, au moins l'un des trilos (sinon les deux) saisi par la douane et figuré est probablement un faux. "Trafic de bien culturels", ou juste importation illégale d'artisanat dans ce cas précis, ce qui semble avoir échappé à l'expert ? " Les fossiles saisis proviennent de différents pays (Maroc, Madagascar, Brésil, Liban, États-Unis)". Liste non exhaustive de pays qui en font une petite industrie. Maroc: une industrie nationale et quelques tentatives de régulation. Pour Madagascar, c'est polissage (et massacre) obligatoire pour pouvoir être exporté. Liban: carrières privées exploitées spécifiquement pour les fossiles. Etats-Unis : pareil à la Green River, Fossil Butte, Wyoming, et dans les Fox Hills. Si c'est terrain privé, le propriétaire fait ce qu'il veut. De tous les pays cités dans l'article, seul le Brésil a mis en place dans les années 90 une législation véritablement restrictive. Après avoir exporté pendant des décennies et par centaines de milliers les fossiles de la formation Santana. Sans omettre le fait que beaucoup de ces importations sont depuis des décennies sur le sol européen, elles ont changé plusieurs fois de main, sans qu'il y ait eu de tels concepts à l'oeuvre lors des transactions. Et que dire des ventes aux enchères publiques ? Les douanes vont pouvoir utilement se poster à chaque sortie de bourse, grande ou petite, ça fera grimper leurs stats, et fournira du travail (et des pépettes) aux "experts" nommés pour leur identifier le bazar.

Conscience de la mort, oui, clairement. Les éléphants ont des rites de deuil et ils manifestent leur peine à la mort d'un des leurs. Mes deux chats survivants ont manifesté de la tristesse et de la dépression (ce qui implique une conscience) pendant des semaines, suite à la mort accidentelle de leur troisième compagnon, qu'ils ont clairement devinée le soir-même (ils ne l'ont pourtant pas vu mort).

Bonjour, un Ampullospiridae, possiblement du genre Globularia. Il sera difficile d'en dire plus: moule interne, incomplet, et assez mal conservé.

Il faut craindre qu'il s'agisse ici de silice indurée. Dans ce cas, rien à faire hormis un dégagement mécanique à très haut risque.

Bonjour, la troisième est Harpoceras subplanatum, Toarcien moyen. Assemblage artificiel (collage/greffe évidents au niveau de la Lytoceras, très probables pour la Harpoceras) à mon avis.