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Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais.
Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais les 30 et 31 mars

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Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais.
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Les dégats de la DRIRE,... il faut faire quelque chose !


Saphiros

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Moi, je suis pour un sujet JUSTE pour présenter des sites géologiques, miniers, minéralogiques dririsé : présentation de la localisation des sites, intérêt géologie, minéralogique, historique, archéologique, et autres, avant après, cout des travaux si possible, et avis sur la dangerosité du site. Des photos des travaux, etc.

Exactement ce à quoi je pensais !

Dans ce sujet, RIEN D'AUTRE, pas de commentaire, pas de discution, il y a ce sujet poru cela, juste une présentation, message après message des sites dririsé.

C'est le but d'ouvrir un sujet "propre". Toutefois cela sera difficile (éventuels ajouts des différents membres sur un même site), c'est pourquoi je me propose pour synthétiser le tout en un document indépendant (gratuit et libre de droits évidement...) une fois qu'il y aura matière à le faire.

Qui lance le sujet ?

Bah..... je crois que je m'étais porté volontaire. :sourire:

Je met ça en route dans la soirée.

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Si un membre souhaite ajouter des informations ou des photos sur un sites sur un site, UN, commencer par trouver le N° du message présentant le site dririsé (en haut à droite de chaque message), DEUX, rédiger de la manière suivante : "Site trucmuche, annexe 1."

Donc bien lire le sujet afin de voir s'il y a déjà des annexes pour un site.

La modération supprimera tous les message de type commentaires, pour ne garder que les présentation de site et les "annexes".

Peut être reprendre au propre les "règles du jeu" dans le premier message de ce sujet.

Amicalement, Théo'.

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:exclamation: Excellente idée. Si ça marche bien on pourrait vite arriver à un certain nombre de pages (entre grands textes, documents et photos) et ce ne serait pas du luxe de pouvoir s'y retrouver rapidement !

Si tout le monde joue le jeu, on aura bientôt du solide à montrer ! D'ailleurs ça commence fort avec la contribution de Théo. :help1:

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Je fais un rapide résumé de ce qu'il faut savoir en terme de droit et de loi, et ceci toujours dans un soucis de précision.

1) la loi :

LOI no 99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitation. C'est cette loi qui donne pouvoir à la DRIRE... Non, à la DREAL (fusion DRIRE, DRE et DIREN), car autant vivre avec son temps, de mettre des mines en sécurité.

Art 75.1 du code minier "L'explorateur ou l'exploitant, ou à défaut le titulaire du titre minier, est responsable des dommages causés par son activité. Il peut toutefois s'exonérer de sa responsabilité en apportant la preuve d'une cause étrangère."

"En cas de disparition ou de défaillance du responsable, l'Etat est garant de la réparation des dommages (...) il est subrogé dans les droits de la victime à l'encontre du responsable."

Art. 93. "Lorsque des risques importants d'affaissement de terrain ou d'accumulation de gaz dangereux, susceptibles de mettre en cause la sécurité des biens ou des personnes, ont été identifiés lors de l'arrêt des travaux, l'exploitant met en place les équipements nécessaires à leur surveillance et à leur prévention et les exploite." Par défaut, c'est l'Etat qui prend la place de l'exploitant.

Ce qu'il faut savoir : le texte de loi existe pour principalement protéger les biens immobiliers situés sur la mine ou aux abords de la mine. C'est sa substance principale, et donc présentée comme tel lors de l'adoption de la loi. Pour autant, il est tout de même stipulé "(...) rechercher si des risques importants susceptibles de mettre en cause la sécurité des biens ou des personnes subsisteront après l'arrêt des travaux (...)".

2) Missions de la DREAL

Cela consiste, en ce qui nous concerne, à un programme d’apurement des concessions inactives et à la mise en sécurité des anciens sites miniers (sous couvert de la LOI no 99-245 du 30 mars 1999).

On se rend compte assez rapidement que la mission de la DREAL dépasse quelque peu le texte de loi, puisqu'assez clairement, l'objectif est d'apurer les concessions pour que l'Etat soit seul juge des risques. En effet, un propriétaire peut se lancer dans une bataille d'expert en terme de sécurité, ce qui compliquerait la tâche de la DREAL.

En outre, la DREAL se donne comme objectif officiel de gérer les risques miniers résiduels au travers des règles d'urbanisme et de construction.

La DREAL, ou du moins la DRIRE, est sous l'autorité du ministère du développement durable, ce qui semble assez paradoxal. Ce ministère par contre, ne fait pas écho de sa mission envers la dangerosité des mines, mais spécifie tout de même avoir besoin de la DRIRE pour l'aider dans ses missions.

----------------------------------

Ce que je n'ai pas pu trouver : les appels d'offre officiels de la DREAL en terme de réalisation des travaux, les rapports d'expertises qui décident de la mise en sécurité.

Lors de vos présentations sur les mines, si vous pouviez donner en terme de mètres ou de km la distance minimale entre la mine et la première route ou le premier bien immobilier, ou le premier équipement de conduites eau/gaz... Car c'est la faille la plus exploitable à mon sens (même si la faille consistant à montrer que les travaux empire la situation en terme de sécurité est pas mal non plus!)

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  • 1 year later...

Bonsoir,

Je suis ce sujet en dilettante et j'espère ne pas faire doublon. J'ai trouvé ceci un peu par hasard :

http://dpsm.brgm.fr/chiffres/Pages/indicpub.aspx

La messe est dite assez clairement, moi qui m'étais toujours demandé le coût d'une réhabilitation...

D'autre part je ne saisis pas le "double jeu" du BRGM qui d'un côté met toutes les infos minéralogiques en ligne (j'adore passer des heures sur infoterre récupérer des scans de vieux documents miniers ou de descriptions d'indices) et de l'autre rebouche tout... y a t'il un intérêt stratégique là dessous ? je veux dire, est-ce pour préserver le territoire d'une sorte d'espionnage industriel ?

D'autre part, si quelqu'un pouvait m'indiquer le post où alain martaud explique pourquoi le rebouchage de galeries et puits n'est pas intéressant géotechniquement parlant, je suis preneur.

merci d'avance.

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Salut Blackschorl

En fait, je crois qu'une partie de la réponse réside dans la schizophrénie du BRGM et le fait qu'il doit trouver des pépétes.

-Reste de mission de service public d'information géologique, la mise en place d'infoterre, mais je crois qu'il y a eu des subsides assez importants pour ce faire.

-Mission de bureau d'étude et là aussi il y a pas mal de sous à gagner et pas mal de crédits européens il me semble

Ajoute à ça le fait qu'une partie des anciens sont de l'époque minière avec pour pas mal une certaine nostalgie de la recherche et de l'exploitation et que les nouveaux sont plutôt de la génération environnement.

Tu vois c'est pas simple.

Mais mon petit doigt me dit qu'un de nos amis communs doit pouvoir te donner une analyse beaucoup plus fine et pertinente.

Avec toutes mes amitiés, Serge

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En fait, je crois qu'une partie de la réponse réside dans la schizophrénie du BRGM et le fait qu'il doit trouver des pépétes.

Ce qui n'est pas sans me rappeler les "dépenses" étonnantes de fin de mois de l'armée, pour permettre de reconduire un budget d'une année sur l'autre. Cela n'est qu'un secret de Polichinelle de toute façon (et s'il n'y avait que l'armée...).

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  • 9 mois après...
  • 11 years later...

Bonjour

 

J'ai oublié de vous dire bonjour

 

ce que j'en pense :

 

1 - c'est que la France entière se rendrait à La Gardette si elle pouvait (c'est la première mine dont j'ai entendu parler quand j'étais gosse)

 

2 - et avec l'avènement d'internet même les sites de moindre importance seraient envahis

 

et amha cela ne serait pas sans créer de problème...

 

3 - certaines mines sont devenues des attractions touristiques. cela ne me dit rien. j'ai pas envie de baver devant des trucs que je ne peux pas toucher

 

4 - y'a le problème de ceux qui font du bizness sur e-bay

 

5 - nous sommes nés trop tard 🙂

 

je n'ai pas osé poster dans le fils de l'inventaire descriptif des mines "mises en sécurité". je n'ai pas vu marsanges. est ce que je peux y poster, j'ai quelques photos et les localisations GPS sur fonds de cartes Géoportail ? (si c'est bien la drire qui a muré à Marsanges)

 

merci

 

bonne journée

 

 

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Il y a 8 heures, Pdf a dit :

Bonsoir 

Non non non et non la photo mûre c est l entree du 734 à marsanges la photo ci dessus est celle du trou du ballet soit un kilomètre et demi de décalage ! !

Il faut un peu vérifier vos messages avant de cliquer

 

Bonjour !

 

vous habitez dans le coin ?

 

il faut les plans de la mine pour tout connaitre en détail ?

 

si vous avez le temps et l'envie, pouvez vous, par un point sur une carte m'indiquer où est le trou du ballet, svp ?

 

C'est peut-être là où il est écrit sur la carte ci-jointe "Anc. Mine" ? (effectivement il y a un "trou" dans la montagne). si oui on ne voit plus rien, tout est recouvert par la végétation

 

si vous n'avez pas le temps, je comprendrai

 

c'est bien là où il y a le point bleu l'entrée du 734 ? (la belle entrée avec une porte (pas l'autre photo avec le trou)): 

 

 

 

734.png

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