Les minéraux et le droit : besoin d'aide pour mon mémoire de master

[Sam68]

Bonjour !

 

Je suis en Master 2 de droit public (spécialité droit de l'urbanisme, construction et aménagement), et je dois réaliser un mémoire de recherche.

Il m'aurait paru inconcevable de traiter un sujet autre que la géologie et le droit ! Ma problématique est la suivante : La protection du patrimoine géologique constitue-t-elle un véritable objet du droit de l’urbanisme ?

 

Concrètement, le but de mon mémoire est de démontrer que le régime juridique est fracturé entre différents instruments et branches du droit (le droit de l'environnement s'y attarde un peu, il est très lié au droit de l'urbanisme). Surtout, le but est de montrer que le droit ne reconnait pas à sa juste valeur les minéraux, fossiles, sites, sols... Les interdictions sont souvent prononcées car on touche au terrain de l'Etat, et non parce qu'il y a un véritable intérêt scientifique, culturel à protéger tout ça.

Enfin bref... en tant que minéralo, j'ai un certain regard critique sur le sujet, donc j'ai pas mal de matière à traiter.

Mais j'ai besoin de votre aide : j'aurais besoin d'exemples : des sites, gisements, affleurements, qui ont été rendus inaccessibles à cause de projets de construction (lotissements construits par dessus, énergies renouvelables, vente de terrains, futurs projets), ou autres évènements de ce genre. Je ne cible pas nécessairement la minéralogie, vu que mon sujet touche généralement à la géologie : donc je peux mentionner la paléontologie, les paysages, etc. J'essaye de voir large pour savoir comment je vais traiter le sujet.
 

Même en général, je prends tous les exemples d'actualité concernant une interdiction de prospecter (je pense notamment à l'interdiction de ramasser des fossiles aux Vaches Noires).

N'hésitez pas à sortir tout ce qui vous passe par la tête, je ferais mes recherches et je trierai un peu tout ! Le moindre petit exemple vaut de l'or !

Merci d'avance pour votre aide !

[AMEDE]

Salut,

tu as Maine qui n'est plus accessible à cause d'un parc photovoltaïque.

 

En mine célèbre fermée tu as le Burc, sous 10m de béton...

 

Il y a pas mal de sites sous le coup d'arrêtés communaux en Auvergne, pas toujours respectés d'ailleurs 😅 

 

Pour les mines fermées regarde le sujet épinglé sur le forum minéralogie. Méfaits de la drire je crois.

[Sam68]

Maine faisait partie des exemples que j'avais ! (opales de Biot, fluorites d’Aubenas en Ardèche ou encore celles à Maine-Valeco, le parc photovoltaïque à l’Argentière)

 

Je note pour le Burc ! 

J'avais réalisé taff y'a quelques mois, j'avais posé la question sur discord (salut à tout le monde d'ailleurs). C'est un peu ça qui m'a inspiré pour mon mémoire.

 

Mais pour l'instant c'est à peu près tout ce que j'ai.

[AMEDE]

Je vais essayer de demander à mes profs s'ils ont des exemples plus typés géol.

 

Aubenas je connais pas l'histoire. Je veux bien que tu précise, je suis curieux.

Tu as les calcites de St Claud de mémoire qui ne sont plus accessible car découvertes lors d'un chantier routier.

Pareil pour le filon a pyromorphite non loin des Farges découvert lors de la construction d'une autoroute.