Théophraste

des volontaires pour faire des fiches volcans sur GéoWiki ?

des volontaires pour relancer ???

Merci à shadows pour ce bel objet, encore !

Trsè beau et sympa reportage, merci à Nicolas !

Merci Daniel pour ce message, très intéressant, j'espère d'autres interventions de ta part, c'est tjs fort pertinent et agréable :-).

Pontgibaud a été assez "vendu" par divers marchands à diverses époques, une grande localité, qui a donné bcp de chose, dont il reste bien peu.

Hello, pour la première chose, je comprends, je suis comme vous, tout cela me parait idiot, mais encore une fois dura lex, sed lex, ce type de réaction ne tient par la route devant un tribunal ! Et c'est ça qui compte en cas de "PB" qui vous amène à vous justifier devant un ou des juge(s). Pour la lettre recomandée, c'est une bonne question, et aussi pédagogique, le droit, c'est en fait tout simple, si vous envoyez une lettre ar, avec qq chose dedans, et bien vous pouvez juste "prouver" que vous avez envoyé qq chose. Mais ce n'est pas comme cela qu'il faut procéder ! On écrit une lettre, on la plie en 2 ou 4 et on colle le formulaire de recommandé DESSUS ! Pas d'enveloppe. Et donc la personne qui accepte le recommandé ne peut pas dire qu'elle n'avait pas connaissance du contenu de la lettre... ;-).

Pour ce qui est des aménagements sur le massif, bonne remarque, tout simplement, personne n'a porté plainte contre cela... Les avocats des différentes affaires ont bien sur évoqué tout cela, cf les 2 arrêts publiés de la chambre criminel de la cours de cass, mais en gros, lors d'un proces, les remarques du style "msieur, pourquoi moi, untel et untel y font pire !", euh, ce n'est pas vraiment recevable . Ensuite, c'est un pb d'autorisation, si les chantiers ont eu eux les autorisations pour déplacer des milliers de m3, rien à dire devant un tribunal, mais qq cailloux eux collectés sans cadre légal, boum... Cela est injuste, bien sûr, mais parfaitement logique d'un point de vu légal. Au fait, je n'ai pas de "traces" de cela, c'est une com. pers., mais lors du dernier procés, la lettre directive de 1996 a été présentée à la justice, qui a en gros "bcp" rie, cette lettre directive n'a pas été prise en compte, rejetée par les juges, pas de valeur légale, contrairement au classement loi 1930, et les gens ont été condamnés (malheureusement).

Merci papyfred, tu sais toute l'amitié que je te portes , tu penses, un gars qui habite au sud de Dunkerque, c'est forcément un type bien .. J'ai juste le regret que la situation à Cham' tourne mal, que l'on ne parte pas de la "réalité" des choses, et que donc ça se passe pas très bien... Perso, j'aurais organisé la chose comme çà : * un grand colloque "Quel avenir pour la collecte des minéraux dans le massif du Mont-Blanc", organisé par la mairie de Chamonix, une journée de colloque, 10/15 interventions, organisation assez à l'avance pour que tout le monde puisse s'organiser et venir. Et on invite du monde, notamment bien sur pour s'exprimer, allez, en vrac, le club de Cham' bien sur, mais aussi celui de Grenoble, Annecy, qui ont leur mot à dire, des "experts", au sens premiers du terme, des gens qui ont un "savoir" par la pratique, tel que Roger Canac, Eric Asselborn, Armand Conte, le liste est à compléter bien sûr, des personnes qui ont uen culture sur l'histoire, le vécu de la collecte dans le massif, des cristalliers, je ne propose pas de nom ici, des "gros" regroupement d'asso de géol, FFAMP et Géopolis par ex, mais aussi la frapna, les gendarmes, la préfecture, mountain wildreness, la compagnie des guides de cham', de st Gervais, des responsables de musées publiques de minéraux, Grenoble, Bourg d'Oisans, Paris, bref, inviter TOUT le monde, provoquer un échange, et faire un point sur les réalités de la pratique de la collecte, de son impact sur l'environnement, de l'interêt scientifique, culturel de la collecte, mais ausis économique, c'est peut être une source d'emploi, de revenus, il y a aussi un intérêt patrimonial, cristallier est un des plus vieux métier des alpes, etc. Publication d'un compte rendu de ce colloque. Vous l'aurez compris, l'idée est de partir d'une démarche consensuelle, d'un consertation, de faire participer un large éventail d'UTILISATEUR du massif, et de personnes CONSERNEES par le massif. * et là, construire une réglementation de la collecte simple et efficace, portée par la mairie de cham' et le club de cham', mais validée "moralement" par tous les participants, histoire que cette réglementatione ait une base "populaire". * et il faut surtout que localement, il y ait des politiques qui s'attaquent à la modification de la loi 1930, pour y introduire la possibilité de déroger localement sur certains points à celle-ci, le colloque servant de base à la justification de cette demande, les réalités du "terrain" étant difficilement compatible avec l'état actuelle de ce type de classement. Voilà, navré, vite fait, suis surbooké...

Bienvenu à René Ghilini, alpiniste exceptionnel, auteur d'un livre magnifique sur l'alpinisme et la montagne, chercheur de cristaux de "légende", la communauté minéralogique lui étant redevable de la découverte de moult spécimens majeurs (comme d'autres cristalliers), dont un porte même son prénom, etc. Une pensée pour Daniel Lagarde, que j'ai eu le plaisir de connaître, tard, hélas, je me souviens d'une heure ou deux, dans le sous-sol de sa maison, qui devait disparaitre avec lui et diverses personnes de sa famille dans l'avalanche de 98 ou 99 (de mémoire). Merci de ne pas oublier que Géoforum est un lieu privé mais à accés publiquc, et que les propos publiés ici peuvent entrainer des poursuites judiciaire en cas de calomie ou diffamation. Quelques précisions, une grande pagaille règne à Chamonix depuis 2 ans avec toutes ces histoire de réglementation. papyfred, que je respecte rpofondément, ne dit pas tout, et ce qu'il dit est incomplet. Il y eu 3 affaires à Chamonix, dont deux ont donnée des arrêt de la chambre criminel de la cours de cassation, avec publication des arrêt, celà a été publié ici. Ces deux arrêts expliquent définitivement que toute collecte de minéraux dans le massif est une atteinte au site classé loi de 1930. On en peut être plus clair. La lettre directive de 1996 est un outil créé sur mesure pour protéger à l'époque le maire de chamonix "mouillé" dans la dernière affaire. Cette lettre n'est qu'un lettre d'instruction au prefet, le ministre, "chaf" du prefet "ordonne" qu prefet de ne pas agir au nom de l'état contre les collecteurs de miénraux dans le massif. Point. Ceci n'est pas une modification de la loi 1930, dont l'interprétation a été faite par deux fois par la chambre criminelle de la cours de cassation. Il est assez évidement je pense de remarquer qu'un ministre ne peut modifier une loi par une simple lettre directive. Aujourd'hui, bcp de bruit à Chamonix autour de la collecte des minéraux, trop, trop d'agitation dans tous les sens àChamonix, les personnes qui ont à coeur de sauvegarder le droti de collecter dans le massif devrait 1/ faire enfin un point "pertient" sur la réglementation en vigueur 2/faire en sorte qu'une grande discretion reviennent à Chamonix, pour vivre heureux, vivons caché 3/ s'attaquer au vrai pb, le classement du massif par la loi 1930, il faut uen modification de cette loi pour que des possibilités d'aménagement locaux puissent exister. Aujoud'hui, on pourrait imaginer une asso qui porte plainte contre X pour "dégradation de site classé 1930" auprès du procureur de la république, en ce constituant partie civile, le procureur serait obligé d'instruire, sur les indications de l'asso, les enqueteur rechercheraient ces X qui "dégradent" un site classé loi 1930, et tient, sur les indications de l'asso, il se trouve qu'il y a toute une liste de nom en mairie de Chamonix de personne demandant une autorisation pour aller collecter dans le massif ! Et hop, tous ces gens au procés... Qu'est-ce qu'on rigolerait... Oh, il ne s'y passerait peut être pas grand chose, mais quand même... Ma position est juste de rappeler les choses telles qu'elles sont, on doit faire avec, c'est cette réalité qu'il faut travailler, modifier, pour aller enfin vers un cadre réglementaire qui permet sans aucun soucis en vue de procés de collecter des minéraux dans le massif du Mont-Blanc. Amicalement, Théo'.

Actuellement, les seules personnes qui peuvent se faire vacciner en france se sont les personnes qui ont reçu une "invitation" de l'Etat, le corp médicale, etc.

Le choix se fait entre autoentreprenneur ou sarl pour la vente de cailloux, tout le reste est peut pertinent... Autoentreprenneur, le ca est limité à, hum, 80.000 de mémoire, on ne facture pas de tva, on n'en récupère pas, cf Rémi ci dessus. La sarl est plus un "couteau Suisse", on peut faire plus de chose, tel que découper l'entreprise en parts, etc. Pour vous, en gros, autoentreprenneur actuellement.

Ce n'est pas uen loi, c'est un arrêt de la cours de cassation, qui a pour vocation "d'expliquer le droit" et de trancher des notions de droits si un point de droit n'est pas clair. c'est très simplifié, mais c'est en gros ça ;-). L'âge ne fait rien à la chose, cet arrêt est cité par le fisc et la douane, et par axa art... Au fait savez vous que des gens ont été condamnés il y a qq années pour le ramasse de fossiles vers la Normandie au cause d'un ... edit royal de la fin du 18 ème ! Une loi non "annulée" reste en vigeur... Il n'y a pas de notion de durée, si sur un stand, un type vend 100 morceaux de vanadinite du Maroc et qu'il dit au controleur de l'urssaf ou du fisc qu'il revend là sa collection, il va falloir argumenter... Et surtout s'il a été identifié comme faisant régulièrement des bourses... Du bon sens... Bien sur, juste si tous les mois vous faites une bourse pour vendre soi disant votre collection de trucs trouvés il y a 20 ans, là aussi il va falloir convaincre le controleur du fisc ou de l'urssaf... Il y a la loi, les réglementations, et puis leur applicabilité, et puis que faire en cas de contrôle. Ceci dit, si vous vendez des fluo du Burc, facile de démontrer que la mine est fermée depuis x années... C'est pas le pb du fisc ou de l'ursaff, vous vendez régulièrement, vous êtes commerçant.

ATTENTION, ne "coupez" pas la réglementation, 5.000 ventes rien à payer si revente d'objets de collection ! Si vous trouvez et que vous vendez, c'est du commerce, et là vous devez être commerçant et donc payer impot, taxe, ursaff. Si vous avez un blog, pareil, vous faite de la vente permanente, vous etes de fait commerçant, hop, impot, taxe, ursaff, etc. Le PB est que tout le monde se focalise sur la somme sans "taxe", et pas sur la notion très encadrée et stricte de "revente d'objets de collection".

Dans le premier lien proposé, la notion de collection est quelque peu définie : Si vous exploitez La Gardette et que vous vendez votre production, vous faites comme Lafarge... Si vous trouvez 5 quartz à la gardette, et que 20 ans parès, vous les vendez, vous êtes dans la revente d'objets de collection, si votre vente fait moins de 5.000 euro, rien à payer, au dessus, c'est 5% du montant le vente de la collection ou partie de collection. A noter aussi : l'échange est fiscalement considéré comme un ensemble de ventes croisées, il y a mutations à titre onéreux (qu'il soit réalisé en France ou dans les autres pays de l'Union). Et oui, si on fait pour plus de 5.000 euro d'échange, on doit payer la taxe (cf lien proposé), et si c'est régulier, on doit être commerçant. Pour être clair ici : CF le site Géopolis.

Note sur la législation et la fiscalité de la revente et l'échange pour les particuliers d'objets de collection tel que minéraux, fossiles, roches etc. Tout est là ! Il y a aussi : Note sur la réglementation de l'organisation de bourses de vente ou échange de minéraux, fossiles, roche, etc. L'exportation de France de minéraux, de fossiles ou plus généralement d'objets géologiques. Note sur le droit et à la réglementation en matière d'archéologie, de fouilles archéologiques, et d'objets archéologiques. La réglementation autour de la collecte et de la collection des spécimens minéralogiques, l'exemple du Massif du Mont-Blanc (II) Note sommaire sur la réglementation des carrières et la collecte des minéraux, fossiles, roches, etc.

Pour les champignons, dans l'émission de m6, y'avait les petits malins qui disaient, "les champignon, ça appartient à tout le monde", et l'autre en face, "euh, la c'est ma forêt, vous êtes chez moi, vous volez ce qui m'appartient", et il avait raison ce monsieur, les champignons appartiennent au proprio du terrain sur lequel ils se trouvent, tout comme les minéraux.

Il n'y a aucun vide juridique, tout est parfaitement simpel est clair ! Quelle fiscalité, taxes et charges lorsqu'on récolte des miénraux et on les vends ? Je pose une autre question : quelles est la fiscalité de Lafarge lorsqu'il exploite du calcaire ? Je trouve difficilement un exemple avec une mine, y'a plus de mines en France, disons quelle fiscalité, taxes et charges pour La Sogerem quand elle exploitait le Burg ? Pour le fisc, l'urssaf et autres que vous sortiez du quartz de La Gardette ou du calcaire de je sais pas ou, c'est la me^me chose. Vous devez d'abord être une entreprise (de l'autoentreprenneur à la SA). Ensuite, en gros, vous avez de l'argent qui sort (des charges), de l'argent qui rentrent (les ventes), la différences, c'est le bénéfice (avant impot et prélévement), et boum, toute la batterie made in France des impots, taxes et charges vous tombe dessus... Vous ne pouvez régulièrement récolter des minéraux et les vendre sans être une entreprise. Régulièrement, pour l'ursaff ou le fisc, c'est extrêmement extensif, 3/4 bourses par an tous les ans, pour eux, c'est une activité régulière ! Un blog avec des cailloux aussi. Si je trouve comme ça quelques trucs, puis-je les vendre. Légalement parlant, non, sauf à faire rentrer ces objets dans votre collection, puis à les sortir en une fois, de les vendre en une fois, et en dessous d'un certain montant, rien à payer, vous etes dans le regime fiscale de al revente d'objet de collection. Allez voir sur le site Géopolis, c'est tout simple, tout est expliqué. Le Pb est le fait que les gens n'acceptent pas l'idée de ne pouvoir faire du commerce sans être une entreprise... Pour les champignons et autre, c'est pareil tout est illégale ou presque. Très bon repportge dimanche soir dernier sur m6 sur le sujet, totu est au black, une entreprise du sud ouest distribue 500.000 euros par an à des particuliers pour leur acheter des champignons, le tout avec de fausses factures d'achat, ou sans facture, et les particuleirs ne déclarer rien, etc. M. José, on vous explique le contraire, la revente d'objet de collection est parfaitement encadré depuis toujours... De même que la revente d'objet usagé (ce qui est différent). Après, récolte de minéraux, = une entreprise comme Lafarge, ou la Sogerem, vente de Champigne = agriculteur ou maraicher, etc. Tout le reste, ça existe, c'est du travail dissimulé et des revenus dissimulés. Je ne porte aucun jugement, jsute j'explique ;-).

C'est forum sur les Sciences de la Terre ici, les autres sujets n'ont rien à y faire, il y a des forums pour cela, très nombreux. Tous les jours, ou presque, il y a des tentatives de lancement de sujets "politiques", tous ne pouvant que dégénérer, tel le sujet sur la grippe A, qui en 10/15 messages était déjà partie en "live", avec des copier/coller de textes de syndicats ou partis politique, de légendes urbaines pompées sans réfléction sur le Net, etc. On a déjà assez à faire avec les sujets cailloux et les sujets autours des cailloux, y compris avec les "légendes" qui y sont attachés (le droit pour un amateur de vendre par exemple, cf un autre sujet, bcp de fantasmes et de légendes sur ce qui est possible ou pas là dessus). On a tout eu ici comme sujets "politiques", prennez tous les sujets d'actualité, tous on eu un moment leur sujet ici ! La guerre au ps, le débat sur l'identité nationale, la poste, france télécom, edf, faut il interdire le pc, SG a elle un pb de santé mentale, NS est il un dictateur, les étrangers mangent t-ils le pain des français, les frnaçais méritent ils le pain qu'ils mangent, la monnaie unique, le retour du franc, la gripe a, b, c, z, alpha, aviaire, porcine, mexicaine, de gauche, de droite, on a tout eu... Euh, non, définitivement non ici. Les rares tentatives ont toutes dégénérées, les français ne savent pas discuter, ils gueulent, et tjs avant d'avoir réfléchi, et sans s'être cultivé sur les sujets, histoire d'avoir des choses pertinentes à dire. Tant pis pour eux. Bon forum, amicalement, Théo'.