Article du Point : cristaux Mont-Blanc

[rasc50]

Je ne vais même pas parler de l'obligation qu'à un propriétaire terrien à délimiter clairement son terrain (je ne sais plus si il doit être clos, ou si des pancartes suffisent : mais de mémoire, ça doit être très clair lorsqu'on arrive sur place).

A ma connaissance un propriétaire a le droit mais pas le devoir de clôturer. Heureusement pour les amateurs de nature car les terrains privés sont plus nombreux et vastes que l'on veut bien le croire (même dans des parcs nationaux!). Ce serait un peu simple d'aller se servir en bois de chauffage, champignons et cristaux sous prétexte qu'il n'y a pas de clôture. Au passage le cadastre est consultable en mairie et sur internet. Si la mauvaise foi est de mise on te répondra rapidement que si tu ne connais pas le propriétaire c'est que tu n'as pas son autorisation.

Et puis de vrais autorisations je ne crois pas qu'il y en ait beaucoup. Entre donner un accord oral, fermer les yeux et donner un accord écrit clair... Le paysan te laissera peut-être fouiller les abords du champs avec tes enfants mais s'il apprend que tu vends des pierres à 250000 patates il risque quand même de réclamer quelque chose.

Après si tu as des documents ou sources précises qui confirment tes dires je suis preneur.

[JexSavoie]

Après si tu as des documents ou sources précises qui confirment tes dires je suis preneur.

Pouah! La je suis mal, c'était des cas de droit à étudier lorsque je cirais les bancs des amphis. J'avoue que j'ai surtout retenu les cas croustillants (pourquoi tant de haine...). La seule chose qui m'a réellement marqué, c'est qu'une loi n'est pas forcément un fait de droit, d'où les jurisprudences (imaginez que je porte plainte contre le fait que les femmes sortent en ville en pantalon, je pense que je vais droit dans le mur, même si la loi est avec moi ).

Pour reprendre ce que tu disais, il n'est écrit nul part me semble-t-il que l'on doit consulter les cadastres avant de s'aventurer sur un terrain appartenant à l'Etat pour éviter de rentrer par inadvertance sur une propriété privée dont les limites ne sont pas indiquées visuellement. Si pour autant cela est écrit et bien enfoui dans une vieille loi, cela a probablement autant de valeur que l'histoire des pantalons, car la loi est clairement devenue inapplicable.

[1frangin]

sous toute réserve ...

il me semble que si le terrain n'est pas clos ou signalé privé, je pense que c'est surtout clos!! le proprio ne peut porter plainte pour être entrer sur le dit terrain...(libre accès ...)

4 piquet et un fil suffit a délimiter une "clôture"!! même juste des piquets bien visibles et espacés raisonnablement (de façon à ne pouvoir passer sans en voir! et donc peut être là l'histoire des pancartes...)

ensuite s'il estime qu'on lui vole quelque chose, c'est qu'il lui accorde une certaine valeur (même sentimentale) et donc il se doit dans ce cas de protéger ses biens!!

cas classiques :

pour faire interdire un terrain de chasse il faut qu'il soit clôturé !! (pour signifier la propriété privée) plus apposer des panneaux "interdit de chasser"....

les vaches du voisins viennent manger vos pommes : il faut clôturé !! en effet les animaux ne doivent divaguer !! (mais des accidents arrivent : panne de clôture par ex!!) mais surtout on doit protéger ses cultures!!!! (les assurances ne marchent pas sinon...)

il doit y en avoir d'autres mais ceux la c'est du vécu!!!

[mineralparangon]

...

Si l'Etat devait revendre cette pièce aujourd'hui, je suis certain qu'elle atteindrait plus d'1 million d'Euro. Marketing oblige. Ils ne sont pas si fous la haut : cette fluo Laurent, c'est une constitution d'un patrimoine. On s'amusera du prix incroyable des morceaux de Tour Eiffel vendus il y a peu.

La démarche qui constitue à valider une économie nationale par son stock d'or est dépassée. D'ailleurs, les propriétés de l'Etat se vendraient bien plus cher que leur réserve d'or.

La fluo Laurent, c'est un investissement sur le long terme, une garantie économique nationale, une création de richesse.

...

Apanage de l'État ?

[JexSavoie]

Apanage de l'État ?

Tient oui, pourquoi pas, même si c'est un peu tordu

[Théophraste]

Le fait de cloturer ajoute un fait agravant en cas d'intrusion, difficile de plaider pour les intrus la bonne foi quand il a fallu escalader un mur de 2 mètres, ou découper un grillage, ou défoncer une barrière, c'est tout.

[mineralparangon]

La clôture ? Les protestants n'en voient pas l'utilité; les catholiques ne peuvent s'en passer.

Cependant, tous les murs ne cachent pas des trésors. Et dans le cas d'un tunnel ?

Sans perdre de vue le sujet initial; comment procéder lorsque l'on travaille un filon qui se prolonge au-delà une frontière ?

[Papyfred]

Ne me dis pas que ça t'arrive quotidiennement !

Ce filon, tu le travailles en aérien ? ou dans un tunnel ? Dans ce dernier cas, ce tunnel débouche-t-il de l'autre côté de la frontière ?

À+