Théophraste

Ce n'est pas uen loi, c'est un arrêt de la cours de cassation, qui a pour vocation "d'expliquer le droit" et de trancher des notions de droits si un point de droit n'est pas clair. c'est très simplifié, mais c'est en gros ça ;-). L'âge ne fait rien à la chose, cet arrêt est cité par le fisc et la douane, et par axa art... Au fait savez vous que des gens ont été condamnés il y a qq années pour le ramasse de fossiles vers la Normandie au cause d'un ... edit royal de la fin du 18 ème ! Une loi non "annulée" reste en vigeur... Il n'y a pas de notion de durée, si sur un stand, un type vend 100 morceaux de vanadinite du Maroc et qu'il dit au controleur de l'urssaf ou du fisc qu'il revend là sa collection, il va falloir argumenter... Et surtout s'il a été identifié comme faisant régulièrement des bourses... Du bon sens... Bien sur, juste si tous les mois vous faites une bourse pour vendre soi disant votre collection de trucs trouvés il y a 20 ans, là aussi il va falloir convaincre le controleur du fisc ou de l'urssaf... Il y a la loi, les réglementations, et puis leur applicabilité, et puis que faire en cas de contrôle. Ceci dit, si vous vendez des fluo du Burc, facile de démontrer que la mine est fermée depuis x années... C'est pas le pb du fisc ou de l'ursaff, vous vendez régulièrement, vous êtes commerçant.

ATTENTION, ne "coupez" pas la réglementation, 5.000 ventes rien à payer si revente d'objets de collection ! Si vous trouvez et que vous vendez, c'est du commerce, et là vous devez être commerçant et donc payer impot, taxe, ursaff. Si vous avez un blog, pareil, vous faite de la vente permanente, vous etes de fait commerçant, hop, impot, taxe, ursaff, etc. Le PB est que tout le monde se focalise sur la somme sans "taxe", et pas sur la notion très encadrée et stricte de "revente d'objets de collection".

Dans le premier lien proposé, la notion de collection est quelque peu définie : Si vous exploitez La Gardette et que vous vendez votre production, vous faites comme Lafarge... Si vous trouvez 5 quartz à la gardette, et que 20 ans parès, vous les vendez, vous êtes dans la revente d'objets de collection, si votre vente fait moins de 5.000 euro, rien à payer, au dessus, c'est 5% du montant le vente de la collection ou partie de collection. A noter aussi : l'échange est fiscalement considéré comme un ensemble de ventes croisées, il y a mutations à titre onéreux (qu'il soit réalisé en France ou dans les autres pays de l'Union). Et oui, si on fait pour plus de 5.000 euro d'échange, on doit payer la taxe (cf lien proposé), et si c'est régulier, on doit être commerçant. Pour être clair ici : CF le site Géopolis.

Note sur la législation et la fiscalité de la revente et l'échange pour les particuliers d'objets de collection tel que minéraux, fossiles, roches etc. Tout est là ! Il y a aussi : Note sur la réglementation de l'organisation de bourses de vente ou échange de minéraux, fossiles, roche, etc. L'exportation de France de minéraux, de fossiles ou plus généralement d'objets géologiques. Note sur le droit et à la réglementation en matière d'archéologie, de fouilles archéologiques, et d'objets archéologiques. La réglementation autour de la collecte et de la collection des spécimens minéralogiques, l'exemple du Massif du Mont-Blanc (II) Note sommaire sur la réglementation des carrières et la collecte des minéraux, fossiles, roches, etc.

Pour les champignons, dans l'émission de m6, y'avait les petits malins qui disaient, "les champignon, ça appartient à tout le monde", et l'autre en face, "euh, la c'est ma forêt, vous êtes chez moi, vous volez ce qui m'appartient", et il avait raison ce monsieur, les champignons appartiennent au proprio du terrain sur lequel ils se trouvent, tout comme les minéraux.

Il n'y a aucun vide juridique, tout est parfaitement simpel est clair ! Quelle fiscalité, taxes et charges lorsqu'on récolte des miénraux et on les vends ? Je pose une autre question : quelles est la fiscalité de Lafarge lorsqu'il exploite du calcaire ? Je trouve difficilement un exemple avec une mine, y'a plus de mines en France, disons quelle fiscalité, taxes et charges pour La Sogerem quand elle exploitait le Burg ? Pour le fisc, l'urssaf et autres que vous sortiez du quartz de La Gardette ou du calcaire de je sais pas ou, c'est la me^me chose. Vous devez d'abord être une entreprise (de l'autoentreprenneur à la SA). Ensuite, en gros, vous avez de l'argent qui sort (des charges), de l'argent qui rentrent (les ventes), la différences, c'est le bénéfice (avant impot et prélévement), et boum, toute la batterie made in France des impots, taxes et charges vous tombe dessus... Vous ne pouvez régulièrement récolter des minéraux et les vendre sans être une entreprise. Régulièrement, pour l'ursaff ou le fisc, c'est extrêmement extensif, 3/4 bourses par an tous les ans, pour eux, c'est une activité régulière ! Un blog avec des cailloux aussi. Si je trouve comme ça quelques trucs, puis-je les vendre. Légalement parlant, non, sauf à faire rentrer ces objets dans votre collection, puis à les sortir en une fois, de les vendre en une fois, et en dessous d'un certain montant, rien à payer, vous etes dans le regime fiscale de al revente d'objet de collection. Allez voir sur le site Géopolis, c'est tout simple, tout est expliqué. Le Pb est le fait que les gens n'acceptent pas l'idée de ne pouvoir faire du commerce sans être une entreprise... Pour les champignons et autre, c'est pareil tout est illégale ou presque. Très bon repportge dimanche soir dernier sur m6 sur le sujet, totu est au black, une entreprise du sud ouest distribue 500.000 euros par an à des particuliers pour leur acheter des champignons, le tout avec de fausses factures d'achat, ou sans facture, et les particuleirs ne déclarer rien, etc. M. José, on vous explique le contraire, la revente d'objet de collection est parfaitement encadré depuis toujours... De même que la revente d'objet usagé (ce qui est différent). Après, récolte de minéraux, = une entreprise comme Lafarge, ou la Sogerem, vente de Champigne = agriculteur ou maraicher, etc. Tout le reste, ça existe, c'est du travail dissimulé et des revenus dissimulés. Je ne porte aucun jugement, jsute j'explique ;-).

C'est forum sur les Sciences de la Terre ici, les autres sujets n'ont rien à y faire, il y a des forums pour cela, très nombreux. Tous les jours, ou presque, il y a des tentatives de lancement de sujets "politiques", tous ne pouvant que dégénérer, tel le sujet sur la grippe A, qui en 10/15 messages était déjà partie en "live", avec des copier/coller de textes de syndicats ou partis politique, de légendes urbaines pompées sans réfléction sur le Net, etc. On a déjà assez à faire avec les sujets cailloux et les sujets autours des cailloux, y compris avec les "légendes" qui y sont attachés (le droit pour un amateur de vendre par exemple, cf un autre sujet, bcp de fantasmes et de légendes sur ce qui est possible ou pas là dessus). On a tout eu ici comme sujets "politiques", prennez tous les sujets d'actualité, tous on eu un moment leur sujet ici ! La guerre au ps, le débat sur l'identité nationale, la poste, france télécom, edf, faut il interdire le pc, SG a elle un pb de santé mentale, NS est il un dictateur, les étrangers mangent t-ils le pain des français, les frnaçais méritent ils le pain qu'ils mangent, la monnaie unique, le retour du franc, la gripe a, b, c, z, alpha, aviaire, porcine, mexicaine, de gauche, de droite, on a tout eu... Euh, non, définitivement non ici. Les rares tentatives ont toutes dégénérées, les français ne savent pas discuter, ils gueulent, et tjs avant d'avoir réfléchi, et sans s'être cultivé sur les sujets, histoire d'avoir des choses pertinentes à dire. Tant pis pour eux. Bon forum, amicalement, Théo'.

Pour répondre à mistral34, juste se rappeler que mindat est un business, c'est un site qui est là pour faire gagner de l'argent à ces propriétaires, rien à dire là dessus, c'est très bien, donc proposer un espace de vente, qui est un bon moyen pour gagner des sous, c'est assez logique. Géoforum n'a pas pour vocation de générer de l'argent, on peut donc se passer d'un certains nombres de choses, comme un espace de vente, surtout qu'il en existe plein sur le net, ebay, priceminister, bon coin et j'en passe, pourquoi faire ici ce qui existe ailleurs ? S'il y a un mouvement de fond de la part des membres pour que je me fasse bcp de sous en monétisant Géoforum, on y réfléchira . Oui, la vente et le prix des cailloux est tabou en France, l'argent est tabou en France, et dans notre domaine il y a eu un courant, il y a un courant apparu dans les années 70', il y a les "pures", c'est à dire les amateurs éclairés, qui ne vendent pas, jamais, pas bien, et tous les autres, les pillards et mercantiles, que sont les vendeurs amateurs, les commerçants, les organisateurs de bourse, etc. Cliché idiot dès l'origine, mais c'est typiquement français, le rapport à l'argent est un héritage de notre culture judéo-chrétienne, on fait avec. Je ne serais pas contre des sujets sur l'estimation des "cailloux", sauf que cela dégénère à chaque fois... Pour la vente de cailloux, c'est pareil, le fond du pb est qu'en France, c'est difficile de créer une entreprise et d'avoir une activité marginale comme la vente de 50 ou 100 cailloux par an via un petit site net, on reste les champions des usines à gaz... Sinon, avoir un blog et y vendre des cailloux, c'est de la vente permanente, il faut donc être commerçant pour faire cela, sinon, et bien en cas de contrôle urssaf ou fisc, boum... Dura lex, sed lex.

Pour répondre à zunyite, bien évidemment s'il y a des "frais" pour collecter les spécimens que l'on va revendre ceux-ci viennent en déduction du prix de vente pour calculer la marge. Juste, les spécimens trouvés n'ont pas pour leur vente de réglementation à part, si je trouve des "cailloux" et que je n'ai aucun frais, prix de vente = bénéfice. On est bien d'accord là dessus ? Cela semble extraordinaire à bcp, d'ou ce point de départ. Après, s'il y a des frais de collecte, préparation, vente, oui, cela vient en déduction du prix de vente pour avoir la base imposable/taxable. Redsun a répondu correctement mais ce n'était pas la question, puisqu'il s'agit d'achat puis de revente, la question portait il me semble sur l'imposition/taxation des objets trouvés. Le mythe de 3000/3500 euro de vente à la vie dure, il y a une note la dessus sur le site Géopolis. C'est issu de la réglementation de la vente d'objet de collection. Je peux vendre des objets entrée dans une collection de manière PONCTUELLE sans taxe jusqu'à une certaine somme. MAIS si j'achète et que je revends, je dois être commerçant et payer de suite ce qui est prévu. Si je vends ce que je trouve, hum, c'est à l'appréciation des contrôleurs du fisc et de l'Urssaf, car les objets ne sont pas entré en collection, c'est limite... ATTENTION, le vente doit être ponctuelle, si je vends tous les mois 30 cailloux sur ebay, si j'ai un blog ou un site ou je propose de manière permanente des cailloux, si je fais 3/4 bourses par an, ce n'est plus de la vente ponctuelle ! Pour la revente d'objets de collection (comprendre d'objets qui ont été un certain temps dans une collection identifiable), au delà de le somme sans taxe, il y une taxe "forfaitaire" sur le montant de la vente, % moindre si cela passe en vente publique (enchère). Voyez comme dit les "notes" sur le site Géopolis.

Papyfred, l'article que tu proposes est judtement ce qui fait plus que douter du coté "naturel" de l'objet; C'est une publication dans "La Nature", qui n'est pas une des publications scientifiques de l'époque, mais une revue de vulgarisation, assez "populaire". Meunier commence par raconter l'histoire de la découverte, puis de suite "A première vue, on peut se demander si la pépite est bien originaire du sol français." Plus loin il écrit "On y voit certaines rayures qui semble faites intentionnellement". Et ensuite "Descloizeaux s'était demandé si la pépite n'aurait pas eu déjà quelque propriétaire qui l'aurait apporté d'Amérique". Notons que aucun de ces "savants" ne s'est rendu sur place, pour étudier la géologie du lieu de découverte. On apprend que localement des gens ont décrit le lieu de découverte, en plein "micaschiste". On apprend que la pépite Merle, celle trouvé avant celle dit Noël" aurait été trouvé en altitude, ce qui pose pb, dans le lit d'un ruisseau dit de la Fontaine, mais aucune info sur la présence d'or ds ce ruisseau, qui donne si j'ai bien compris +/- dans le Chassezac. Une hypothèse évoqué par Meunier est que le Chassezac aurait coulé à cette altitude "dans le temps", mais aucun indice sérieux sur cela tjs selon Meunier. Bref, le pb est la présence de la pépite dans un lieu géologiquement peu complatible, où l'or est peu présente voire absent, même en micro paillettes (si on en croit les recherches publiés). Une autre pépite ds le même secteur selon un témoignage local ancien déjà en 1905 (que vaut-il ?), et deux autres groesse pépites dans deux autres lieux à une certaine distance, là aussi sur témoignages ancien à l'époque. Personne à l'époque de "sérieux" ne va sur place. Descloizeaux semble selon Meunier vouloir acheter l'objet pour le museum. Lacroix est déjà qq à l'époque il est au "milieu" de sa minéralogie de la France". Voilà, juste, curieux, tant que de "bons" géologue n'auront pas sur place étudié les lieux de découverte, avec un orpaillage systématique de tous els cours d'eau en eau ou à sec du secteur, bon... Notons que la Suisse à de réélles pépites dans diverses rivières, issues de la destructions de filons de quartz à or natif, qui ont été retrouvés "en place", on a des spécimens de ces filons avec bcp, bcp d'or, mais dans les rivières aucune pépite du poids des Avols, bcp de paillettes et "mini" pépites par contre, le record doit être dans les 50g ... Il y a eu un article ds le "Cristallier Suisse" de mémoire... En passant, je vous conseille la lecture de "La Barre y va", de Maurice Leblanc, une aventure d'Arsène Lupin, ou le mystère de la présence de paillettes d'or dans une petite rivière de Normandie...

Si vous vendez ce que vous trouvez, c'est bic et éventuellement tva sur la marge, qui est en gros de 100% du prix de vente, vu qu'il n'y pas de prix d'achat...

Alfred Lacroix n'avait pas jugé utile de faire entrer l'objet dans la collection du Museum... Aucun papier de minéralogiste à l'époque sur l'objet...

Recherche infos sur anatases de Horcajuelo en Espagne donc... Ou autre oxyde de titane de la localité... Infos sur celle-ci aussi... Merci d'avance, Théo'.

Vers Chamonix, la montagne de fer, des fossiles de plantes, on est ds le houiller, qq chose comme çà, réputé pour ces fossiles...

Merci à M. Lidenbrock pour sa réponse. Si même le curé local s'en est mêlé... Pas d'analyse connu de la pépite d'Harvard sinon ? Théo'.

Si vous souhaitez discuter virologie, et autres, pas de soucis, ouvrez un post, c'est passionnant, si c'est pour radoter à longueur de messages que les vaccins, ça marche pas, que les labos s'en mettent plein les poches, que la soeur de la voisine de votre collègue de bureau, qui est agent de service en hopital sait elle que c'est dangereux, que c'est la faute aux gouvernement, aux étrangers, à la mondialisation, etc, euh, non merci... JexSavoie a tout dit plus haut, je suis :-). Amicalement, Théo'.

Toujours penser aux quantités disponibles, je peux acheter facilement, via Internet des conteneurs entiers, des tonnes donc, de bons spécimens des trapps du Deccan en Inde, avec moult espèces de zéolites et autres espèces associées, le tout livré directement chez moi si je veux, c'est qu'une question de prix que je veux mettre dans le transport, en pas trop de temps, mais mettre la main sur une galène pas trop fatiguée de Pontgibaud (Puy de Dôme) ou Poullaouen (Finistère), gloups, comment je fais ??? Tout est là !

Bonjour, sujet qui ne concerne pas les Sciences de la Terre et amenant de plus des échanges polémiques et stérils. On ferme, juste pour éviter les dérapages :coucou!:

:coucou!:

:coucou!:

Merci pour les photos, super :-).

Bonjour, il faut publier votre annonce au dernier jour de la manifestation. Chaque annonce doit être validé par un modérateur pour l'instant. Merci de rédiger quelque peu vos annonces, c'est parfois un peu "sec". Merci de donner un max d'informations sur chaque événement . Théo'.

Curieux, j'ai un "plantage" de la page nomdedomaine/index.php, je pense que cela se produit quand cela "tire" trop sur le forum, je peux réparer, je vais chercher comment faire pour que clea n'arrive plus, en attendant, cela arrivera de temps à autre, navré. Théo'.

Cette photo du 19ème siècle montre que, sur les marches d'un genre de "Cabinet de géologie", étaient présentés des échantillons de roches (de la terre végétale à la couche de craie), sur les contre-marches étaient écrits le nom de la couche géologique et sa hauteur réelle. Sur les banquettes autour étaient déposés des fossiles, des concrétions, de vieux outils trouvés par les ouvriers de l'Inspection des carrières. Il semble que divers "cabinets" de la sorte aient été crée du temps où Héricart de Thury était le "boss" du service d'inspection des carrières souterraines de Paris. Si vous avez plus d'info, des photos actuelles des ces sites, merci de les partager ici .

C'est la fausse pépite, vrai artefact, acheté dans les 15.000 euro il y a peu par le musée du Man ???