Théophraste

Juste parce que cela prend bcp, bcp de temps, pour rien, un message limite pour une raison ou une autre est supprimé, c'est pas un drame, non ? Pas besoin d'un courrier officiel d'explication, généralement, l'auteur du message sait bien pourquoi son message a été supprimé... Style prendre à partie en public un membre, troller un sujet, balancer une blague un peu trop lourde, être à la limite de la diffamation envers quelqu'un, etc. Le message de novy 29 est parfait, si un zozo débarque sur le forum, on s'en apperçait déjà "à l'usage", et lorsque ça c'est fait, faut juste le laisser zozoter, la modération et moi même, on arrive tjs à un moment pour faire le ménage, pas tjs facile à faire souvent, cela prend du temps, ça pas du tout intéressant à faire, et "certains" insistent en plus... La bonne politique reste : Don't feed the Troll ! Cela se termine tjs mal... Sur ce, hop, après un grosse journée de boulot, une douche et un peu de loisir, des photos de cailloux ;-). Amicalement à tous, Théo'.

Merci d'arrêter de troller le forum en nourrissant la polémique. Vous contribuer grandement à la polémique ici et là par votre comportement. C'est gentil, mais personne ne vous a demandé de gérer ce type de situation, si vous trouvez que tel ou tel message ou tel membre pose soucis, contactez la modération ou moi même en MP, cela nous aidera là grandement à localiser les membres ou sujets à PB, merci d'avance. Vous nourrissez par vos messages la polémique dans ce type de sujet, vous développez ces sujets sans intérêt de manière exponentielle, sujets qui resteraient très limité sans toute cette agitation. Laissez les zozos zozoter, éventuellement prévenez nous par MP, nous faisons tjs le nécessaire, plus ou moins rapidement suivant le temps disponible ou le temps nécessaire à dialoguer avec le membre. Don't feed the Troll ! En français « Ne nourrissez pas le troll !» VOIR le sujet : http://www.geoforum.fr/index.php?showtopic=5542 En nourrissant le troll, vous contribuer à la polémique bien plus que le troll lui même... Merci aussi de ne pas prendre un ou les modérateurs à parti en public, ceci n'est pas tolérable. Les sujets de ce genre sont systématiquement supprimés. Si pb avec la modération, me contacter en privé (MP). Merci de ne pas parler de ce vous ne maîtrisez pas. Si vous avez une question existentielle sur telle ou telle chose, contactez un modérateur ou moi même en MP, on vous expliquera, pas besoin de créer un sujet polémique de plus. En l'occurrence, la plupart des fournisseurs d'accès octroi des ip flottantes, elles changent à chaque connexion voir pendant la connexion... Je cite, c'est plutôt très juste, non ? Sur ces enfantillages, poursuivons les belles discussions géologiques, les sujets ne manquent pas ! Bon forum, amicalement, Théo'.

Pitié, arrêtez de colporter d'énormes bêtises en vous exprimant sur des sujets que vous ne maîtrisez pas et en plus sans avoir fait quelques recherches de base !!! Lisez un peu, le sujet a été déjà abordé ici de nombreuses fois, et il y a diverses notes sur le site Géopolis à ce sujet. Tous les codes et réglements, et une bonne partie de la jurisprudence gratuitement accessible sur legifrance.gouv, LE site de l'Etat en matière de droit. Le propriété du sol et du sous-sol, c'est dans le code civil, art 552.

perso, j'ai écri...

Hum, relativisons, les lois concernant les fossiles, minéraux roches sont très simples et très connues, elles se trouvent dans le code civil notamment, il n'y a pas plus "évident" comme source du droit. Il y a dit que le sous-sol et tout ce qu'il contient appartient au propriétaire du sol, et que ce propriétaire peut jouir des fruits de son sous-sol comme bon lui semble. Tout fossile, roche, pierre, minéral dans la nature a un propriétaire en France. Ca c'est le droit. Ensuite, que se passe t-il couramment. Soir un magasin de fruits et légume dans une rue. Passe un quidam qui "pique" un grain de raisin dans une grappe de raisin, comprise dans une cagette avec d'autres grappes de raisin. Un, cela ne se voit que difficilement, deux, si le commerçant attrape ce quidam, il va lui passer un savon, plus ou moins virulant, mais le risque pour le quidam de se retrouver devant un juge à répondre de son acte est faible. Pourtant, juridiquement parlant, c'est un vol. Cependant, pour le commerçant, déposer plainte et aller en justice, c'est très très lourd pour un grain de raisin. Si le quidam s'empare de toute une cagette de grappes de raisin, là le commerçant va déposer plainte, le quidam risque fort d'avoir à faire avec les forces de l'ordre, de se voir passer un savon par celles-ci, vori d'avoir officiellement un rappel à la loi, cependant, l'affaire risque d'être classé sans suite, pour un procureur, affaire trop minime pour lancer une procédure judiciaire. Si le quidam attaque le commerçant à mains armées pour s'emparer des cagettes de raisin, là non seulement le commerçant va porter plainte, mais même sans cela, les forces de l'ordre vont intervenir, enquêter, et une affaire sera instruite par un procureur, au nom du peuple, car la sécurité publique a été mise en danger, et l'affaire ira devant un tribunal. 3 cas, 3 vol, pour ce qui est du vol, même bases légales pour celui-ci, auquel s'ajoute dans le cas 3 un facteur agravant. Pour les "cailloux", c'est pareil... Ramasser un cailloux au bord d'un champ ne peut aller bien loin, même si ce cailloux "légalement" parlant appartient à quelqu'un. Aller dans une mine en activité, donc sous concession minière, et aller taper dans le tas de minerai, c'est déjà autre chose... Pour conclure, bien se mettre dans la tête que tout minéral, fossiles, roches appartient à quelqu'un, qu'il vaut mieux avoir l'autorisation de ce quelqu'un avant de prélever quoique cela soit. A défaut, peser le risque... Car risque il y a.

Pourquoi ne pas envoyer un petit mail au CONSULAT DE TURQUIE A PARIS ? Histoire de mettre un peu la pression sur ce pays... Courrier ou courriel gentil, poli, mais ferme... CONSULAT DE TURQUIE A PARIS 44 rue de Sevres 92100 Boulogne - Billancourt. Téléphone:+ 33 1 47 12 30 30 Fax:+ 33 1 47 12 30 50 E-mail: turkcons.paris@mfa.gov.tr

Du point de vue strict du droit, tout minéral ou fossile dans la nature à un propriétaire, le propriétaire du sol sur ou dans lequel il se trouve. Allez voir le site Géopolis, il y a divers note là dessus. D'ailleurs, lorsque qu'étudiant vous sortiez avec vos enseignants, vous étiez en situation de pillage... Oui, je sais, c'est un peu fort, mais vous n'aviez aucune autorisation pour collecter des roches, minéraux, fossiles, de la part des propriétaires du sol, c'est donc du pillage. Juste pour faire écho à d'autres sujets ici, on ne pense pas forcément à tous les cas de "pillage" , je me souviens de la tête d'un universitaire en paléotologie, un peu arrogant avec les amateurs collecteurs de fossiles, quand je lui ai démontré que lui aussi était un pilleur, légalement parlant, le plus souvent lorsqu'il collectait ses fossiles pour ses recherches... Il est reparti avec un "oui, mais moi, c'est pour la bonne cause...", et je lui est répondu, "c'est ce que disent tous les gens en prison..." . Bien amicalement, Théo'.

Euh, comme dis plus haut, 1/ cela n'a jamais concérné que les produits agricoles, et encore, c'est plutôt du vieux droit coutumier, très limité, même "dans le temps" (= moyen-âge), 2/ les minéraux et fossiles ne sont pas des choses sans maître, puisque leur maître est le propriétaire du sol (art 552 du code civil) et que de tout façon les res nullius sont la propriété de la commun et à défaut de l'Etat. Et pour finir, de tout les façon, plus aucune trace de "glanage" dans nos lois actuellement, rien de rien, ni dans les codes, ni dans les réglements, ni dans la jurisprudence (rien de dispo), rien de rien. Sinon, pour bien comprendre votre position, vous trouvez le droit de propriété déplacé, pourquoi pas, donc n'importe qui peut venir habiter chez vous, prendre votre tv, votre salon, votre lit, vos vétements, votre voiture, votre argent, etc, c'est bien ça ?

Être poète, c'est bien, j'adore lire les poètes, ceci dit, faut rester sérieux un peu... Si Yves12 n'apprécie pas le droit à la propriété privé, qu'il donne ici son adresse, s'il est logique avec lui même, il ne verra pas d'inconvenniant à ce que des personnes viennent habiter chez lui, viennent utiliser sa voiture, viennent manger ce qu'il a dans son frigo, viennent embarquer ses minéraux et fossiles pour les exposer chez eux, etc. Cela sera très beau, très poètique . Un beau mouvement pour lutter contre "L'homme et son matérialisme, son désir de posséder, etc". Ok ? La propriété privée est une des premières choses demandées par le peuple à la révolution française, un exemple. Pourquoi ? Et bien parce qu'en l'absence de droit, lorsque tout appartient à tout le monde, de facto, seul les plus "costauds" en jouissent, les autres n'ayant pas interêt à exiger quoi que cela soit sous peine de "baffes" et plus

Il faut faire attention... On n'aborde pas de droit juste par un petit bout sans lien avec le tout... Et surtout pas en essayant de lui faire dire ce que l'on voudrait qu'il dise. Le glanage ne concerne que les produits agricoles, et il est très très limité par d'autres règles de droit, comme l'accès à une propriété privée par exemple, de plus, devant un tribunal, prouver son bon droit est très difficile, ex, le glaneur " j'ai glané ces pommes de bon droit, elles n'étaient pas ramassées par l'agriculteur", l'agriculteur "pas du tout, nous avons fait un premier passage, nous attendions qq jours pour récolter de nouveau", résultat, le glaneur est condamné pour vol... Res Nullius, déjà, les fossiles, minéraux, roches ne sont pas des Res Nullius, ces "choses" ont un "maître", le propriétaire du sol qui est aussi propriétaire du sous-sol. Ensuite : Article 713, en vigueur depuis le 17 Août 2004, modifié par Loi n°2004-809 du 13 août 2004 - art. 147 () JORF 17 août 2004. Les biens qui n'ont pas de maître appartiennent à la commune sur le territoire de laquelle ils sont situés. Toutefois, la propriété est transférée de plein droit à l'Etat si la commune renonce à exercer ses droits. Les Res Nullius appartiennent à la commune, par défaut à l'Etat. Le droit autour des minéraux, des fossiles, des roches, que cela soit la collecte, la collection, l'échange, la vente ont été bien étudié par l'association Géopolis, pendant plusieurs années, des notes synthétiques sont disponibles sur le site www.geopolis-fr.com, tout -ou presque- est là. Une bonne synthèse sous la forme d'un question/réponse, à partir d'un cas précis : La réglementation autour de la collecte et de la collection des spécimens minéralogiques, l'exemple du Massif du Mont-Blanc. Ou encore : la réglementation de l'organisation de bourses de vente ou échange de minéraux, fossiles, roche, etc. Ou : la législation et la fiscalité de la revente et l'échange pour les particuliers d'objets de collection tel que minéraux, fossiles, roches, etc. Bonnes lectures .

Bonjour, non, pas de possibilité de retrouver des mp supprimé, navré, pour retrouver ses messages et donc ses photos postées, on peut le faire via son profil, de mémoire, dans "Options", en tout cas, dans le menu vertical à gauche, deux fonctions même, retrouver tous ses sujets ou retrouver tous ses messages.

Le titre de la rubrique semble avoir disparu au cours d'une mise à jour ;-), reste "Modifier mes préférences", c'est là !

Lancé en avril 2007, en douce et à la va vite, entre la présidentielle et les élections législative des députés, et bien plus de 2 ans après, rien, rien de rien, relisez le compte rendu de lancement de cet inventaire du Patrimoine Géologique, on évoquait une "usine à gaz", couteuse qui plus est... Il serait intéressanrt de savoir combien d'argent public a été englouti là dedans...

Pillage : s'emparer par la force du bien d'autrui. N'est pas pilleur une personne qui collecte dans sa propriété, n'est pas pilleur une personne qui collecte avec l'autorisation formelle du propriétaire du terrain. Est pilleur tous les autres.

Depuis longtemps, les juges, pour sanctionner la diffusion d’image représentant des biens, se fondent sur l’article 544 du Code civil qui prévoit que « la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou les règlements ». Les juges considèrent que l’image d’un bien fait partie du bien et son exploitation relève du fructus. La Cour de Cassation a été plus loin, en consacrant une jurisprudence naissante, qui élargissait le périmètre du droit à l’image : elle a ainsi jugé, dans un arrêt du 10 mars 1999 devenu célèbre (« l’arrêt Gondrée »), que l’exploitation du bien sous forme de photographies portait atteinte au droit de jouissance du propriétaire. Une société avait en effet photographié un immeuble classé monument historique à usage de café afin de reproduire les photographies sous forme de cartes postales vendues dans le commerce. Si les juges du fond ont rejeté la demande du propriétaire de l’immeuble, la Haute Juridiction consacre en revanche le droit pour un propriétaire de s’opposer à la diffusion de l’image d’un bien lui appartenant, alors même que la photographie a été réalisée à partir d’un domaine public. En conséquence, si la photographie a été publiée sans l’autorisation du propriétaire du bien et que la diffusion nuit d’une manière ou d’une autre à cette personne, elle sera à même d’agir en justice pour obtenir des dommages et intérêts. La preuve de ce préjudice sera rapportée si le propriétaire du bien arrive à démontrer que la publication l’a privé du produit de l’exploitation de l’image du bien photographié. La Cour de Cassation, dans un arrêt de cassation du 2 mai 2001, a posé une nouvelle exigence, en précisant qu’il appartient aux juges du fond de : « préciser en quoi l’exploitation de la photographie par les titulaires du droit incorporel de son auteur portait un trouble certain au droit d’usage ou de jouissance du propriétaire ». En tout état de cause, il convient donc d’observer qu’en pratique, les juges, d’une façon constante, ont sanctionné l’atteinte dans les seuls cas d’utilisation commerciale qui revenait à priver le propriétaire du bénéfice qu’il aurait pu tirer de l’exploitation de son bien. Le critère temporel n’est pas sans conséquence sur les droits du propriétaire. En effet, les juges estiment que lorsque la photographie litigieuse a été prise à une date où le demandeur n’était pas propriétaire, « les accords que le précédent propriétaire a pu conclure avec des tiers pour exploiter l’image ne peuvent par conséquent être remis en cause par le nouveau propriétaire qui doit se les voir régulièrement opposer » (CA Paris, 14/10/98). Pour conclure, dès lors qu’un bien est le sujet principal, parfaitement identifiable, d’une image, que cette image est exploitée commercialement directement ou indirectement, les juges caractérisent presque automatiquement le trouble du propriétaire. La mise en œuvre du droit à l’image permet ensuite d’indemniser le propriétaire.

Une première chose, les marchands sur les bourses en ont un peu beaucoup assez des photographes qui ne se donnent même pas la peine de demander la permission de photographier, comme si cela était un droit acquis, ou pire des sans gênes qui bousculent les clients potentiels ou/et qui squattent le devant des stands ou vitrines au détriment des clients potentiels. En gros, les exposants veulent bien être bon avec les photographes, pas c.. . Soyez polie, demandez, soyez discret, ne gênez pas les autres visiteurs, mieux, laissez tjs la place aux personnes qui veulent accéder aux cailloux, attendez vous qui n'avez pas l'intention d'acheter qu'il y ait pas d'autres personnes.

On peut choisir le bon reportage sur la gauche aussi, c'est le N° 3... Sinon, que de souvenirs ce reportage, la mise en scène très précise des journalistes demandée une semaine à l'avance, il fallait trouver une petite famille à initier à la collecte des minéraux et tourner en extérieur, donc dans un site facilement accéssible et autorisé, et montrer/trouver des choses, à peu de frais, le débarquement des journalistes du tgv à Calais, un temps épouvantable, de l'eau, mais de l'eau !!! Et froid, on a eu peur pour les enfants. Le preneur de son a eu son matos noyés en milieu d'ap, mort, le reportage a été arreté pour cela, il a manqué des scènes du coup, et le 3 min a difficilement été monté en 1’50’ (c’était pour e=M6). Bien sur les spécimens présentés ont été amenés ;-).