Droit de glaner les minéraux

[Invité Famille Lazuli]

Pillage : s'emparer par la force du bien d'autrui.

N'est pas pilleuse une personne qui collecte dans sa propriété, n'est pas pilleuse une personne qui collecte avec l'autorisation formelle du propriétaire du terrain.

Est (sont) pilleurs tous les autres.

En réponse à théo, la glane ou glanage, qui est le fait de glaner, (poignée d'épis ramassés dans les champs après l'enlèvement des gerbes) peut, parfois, humainement remplacer la notion de vol ou pillage.

Le droit de glaner est plus ou moins reconnu par la législation et s'étend à tout ce qui est laissé après une récolte, pourquoi pas après une exploitation .

Dans un livre sur les glanes, je trouve que les minéraux font partie de ce que nous sommes en droit de glaner, en certains endroits privés, sans autorisation.

Agnès Varda en a d'ailleurs fait un très joli film: Glaneurs, glaneuses.

(Que du bon!)

Quelques lectures sur le sujet:http://bureaudetudes.free.fr/potescp.html

"Au titre du Droit de Glanage, le Code Pénal (article R 26) autorise, entre le lever et le coucher du soleil, le ramassage des fruits et légumes non ramassés dans les champs et les vergers, et des objets laissés dans la rue. Le Code Civil décrit également un certain nombre de biens disponibles à titre gratuit : épaves rejetées par la mer, objets trouvés… À quoi l’on pourrait ajouter les choses insaisissables et incoercibles telles que l’air, l’eau de mer, les pierres des montagnes ou les coquillages sur les plages. Mais ces biens à “faible transitivité“, incoercibles et insaisissables sont d’ore et déjà en voie de sortir du statut qui leur a été accordé (Res Nullius) pour entrer dans celui de Res Communis et de Patrimoine commun."

S'il y a des juristes parmi vous, je vous laisse le soin d'approfondir la question.

Il y aurait un Edit datant du xv ou xvi siècle...

[alchimiste]

faux

le droit de glaner etait tolere pour les indigents et avait avant tout pour but la charite a ceux qui ont faim, rien a voir avec des mineraux ou biens monnayables .

quand on parle de pierre des montagnes ce sont les cailloux pouvant servir a la construction , pas des mineraux

le mot "grapillage", "grapiller", vient d'une pratique qui veut que l'on laisse des grappes sur les pieds pour permettre a ceux qui n'avaient pas de vignes de faire leur vin..

[Invité Famille Lazuli]

Merci de votre participation.

le droit de glaner etait tolere pour les indigents et avait avant tout pour but la charite a ceux qui ont faim, rien a voir avec des mineraux ou biens monnayables .

Pourquoi "était" ? Ce droit est toujours en vigueur au présent et se pratique.

Et les personnes nécessiteuses sont, hélas, toujours de notre société en "crise" .

Pouvez vous étayer votre affirmation "faux..." au regard de la loi ?

Et ne serait-il pas plus intéressant de défendre ce droit, plutôt qu'avec du déni, encourager à légiférer pour le supprimer ?

Pour ce qui concerne les mines anciennes, ce droit de glaner est précieux, ainsi que tout glanage sur des propriétés (toujours privées par définition).

Il concerne donc du produit laissé après récolte, ou des éléments du sol déjà là.

Le glanage n'est il pas en opposition avec le tout monnayable?

[Théophraste]

Il faut faire attention... On n'aborde pas de droit juste par un petit bout sans lien avec le tout... Et surtout pas en essayant de lui faire dire ce que l'on voudrait qu'il dise.

Le glanage ne concerne que les produits agricoles, et il est très très limité par d'autres règles de droit, comme l'accès à une propriété privée par exemple, de plus, devant un tribunal, prouver son bon droit est très difficile, ex, le glaneur " j'ai glané ces pommes de bon droit, elles n'étaient pas ramassées par l'agriculteur", l'agriculteur "pas du tout, nous avons fait un premier passage, nous attendions qq jours pour récolter de nouveau", résultat, le glaneur est condamné pour vol...

Res Nullius, déjà, les fossiles, minéraux, roches ne sont pas des Res Nullius, ces "choses" ont un "maître", le propriétaire du sol qui est aussi propriétaire du sous-sol.

Ensuite :

Article 713, en vigueur depuis le 17 Août 2004, modifié par Loi n°2004-809 du 13 août 2004 - art. 147 () JORF 17 août 2004.

Les biens qui n'ont pas de maître appartiennent à la commune sur le territoire de laquelle ils sont situés. Toutefois, la propriété est transférée de plein droit à l'Etat si la commune renonce à exercer ses droits.

Les Res Nullius appartiennent à la commune, par défaut à l'Etat.

Le droit autour des minéraux, des fossiles, des roches, que cela soit la collecte, la collection, l'échange, la vente ont été bien étudié par l'association Géopolis, pendant plusieurs années, des notes synthétiques sont disponibles sur le site www.geopolis-fr.com, tout -ou presque- est là.

Une bonne synthèse sous la forme d'un question/réponse, à partir d'un cas précis : La réglementation autour de la collecte et de la collection des spécimens minéralogiques, l'exemple du Massif du Mont-Blanc.

Ou encore : la réglementation de l'organisation de bourses de vente ou échange de minéraux, fossiles, roche, etc.

Ou : la législation et la fiscalité de la revente et l'échange pour les particuliers d'objets de collection tel que minéraux, fossiles, roches, etc.

Bonnes lectures .

[Yves12]

Bonjour,

Les humains se sont appropriés la mère terre.

Chaque parcelle appartient, est la possession d'un humain ou d'un groupe d'humain, qui défend(ent) farouchement leur "biens", leurs "droits", en légiférant, en règlementant, et en punissant.

Bien sûr que c'est un système qui maintient la société dans un équilibre fragile, et c'est le meilleur que l'homme ait trouvé puisque c'est celui qui est en place, même s'il est imparfait (il le sera toujours et chacun y voit les imperfections qu'il veut).

Nonobstant, n'étant propriétaire que de moi-même et que de l'air qui m'entoure (et encore), j'ai du mal à comprendre et à accepter tous ces propriétaires "terriens" qui considèrent que la terre leur appartient, alors que ce sont eux qui appartiennent à la terre, puisqu'ils y retournent, les poches vides, quand leur dernière heure sera arrivée.

Quand je prospecte, je respecte la terre, l'environnement, les chemins, les barrières, je ne prend rien pour m'enrichir, je ne vole aucun bien, je ramasse ce qui me plait et fait plaisir de ramasser, pour la beauté de ce qui est...

Et si je suis chez "quelqu'un", alors que je suis perdu au milieu d'une forêt, ou de montagnes et collines magnifiques, je n'en n'ai pas conscience, j'ai juste conscience d'être chez la "terre", qui m'offre le cadeau de sa beauté, que je respecte en ne la défigurant pas, juste en en prenant une miette pour me souvenir de ces moments merveilleux passés en son sein.

L'homme et son matérialisme, son désir de posséder, d'avoir, pour combler sa peur de manquer détruit bien plus la terre que moi en me promenant et en glanant, ou grapillant quelques "cailloux" de-ci, de-là...

Voilà

Merci

Yves

[Papyfred]

Il est toujours rassurant de voir qu'il reste encore des poètes et des philosophes, des vrais !

" Poète réveille-toi, la poésie fout le camp, et avec elle, s'en va la lumière ".

Merci Yves !

[mineralparangon]

çà va pas de transmettre autant de plaisir à travers quelques lignes ?

Quel esprit libre !

Vive Yves.

[Théophraste]

Être poète, c'est bien, j'adore lire les poètes, ceci dit, faut rester sérieux un peu...

Si Yves12 n'apprécie pas le droit à la propriété privé, qu'il donne ici son adresse, s'il est logique avec lui même, il ne verra pas d'inconvenniant à ce que des personnes viennent habiter chez lui, viennent utiliser sa voiture, viennent manger ce qu'il a dans son frigo, viennent embarquer ses minéraux et fossiles pour les exposer chez eux, etc. Cela sera très beau, très poètique . Un beau mouvement pour lutter contre "L'homme et son matérialisme, son désir de posséder, etc".

Ok ?

La propriété privée est une des premières choses demandées par le peuple à la révolution française, un exemple. Pourquoi ? Et bien parce qu'en l'absence de droit, lorsque tout appartient à tout le monde, de facto, seul les plus "costauds" en jouissent, les autres n'ayant pas interêt à exiger quoi que cela soit sous peine de "baffes" et plus

[Invité Famille Lazuli]

J'entends bien que, à part Yves, vous voulez défendre à tout crin la propriété privée.

Sur cette terre, il y a ceux qui se battent pour changer des choses, et ceux qui collaborent à la destruction de l'humanité, pour de l'argent, pour "faire carrière"...

Les arguments , "il ne verra pas d'inconvenniant à ce que des personnes viennent habiter chez lui, viennent utiliser sa voiture, viennent manger ce qu'il a dans son frigo,..." me font penser à ceux des pro nucléaires: "ils (les écolos) veulent revenir au temps de le bougie...".

Justement, soyons sérieux.

(Au sujet des plus "costauds", je crois que l'homme a montré que dans n'importe quel système, c'est la raison du plus fort, du plus riche et du plus crapuleux surtout qui l'emporte)

Essayons de revenir à la glane,du point de vue de la législation.

C'est vrai que ce n'est pas le forum pour trouver une législation (qui ne demande qu'à faire jurisprudence quant au droit, plutôt que de vouloir contribuer à supprimer ce droit.)

[le sablais]

Je crois d'ailleurs que cet article R26 a été abrogé dans le nouveau code pénal en vigueur en 1994.

le sablais

[Théophraste]

Essayons de revenir à la glane,du point de vue de la législation.

C'est vrai que ce n'est pas le forum pour trouver une législation (qui ne demande qu'à faire jurisprudence quant au droit, plutôt que de vouloir contribuer à supprimer ce droit.)

Euh, comme dis plus haut, 1/ cela n'a jamais concérné que les produits agricoles, et encore, c'est plutôt du vieux droit coutumier, très limité, même "dans le temps" (= moyen-âge), 2/ les minéraux et fossiles ne sont pas des choses sans maître, puisque leur maître est le propriétaire du sol (art 552 du code civil) et que de tout façon les res nullius sont la propriété de la commun et à défaut de l'Etat.

Et pour finir, de tout les façon, plus aucune trace de "glanage" dans nos lois actuellement, rien de rien, ni dans les codes, ni dans les réglements, ni dans la jurisprudence (rien de dispo), rien de rien.

Sinon, pour bien comprendre votre position, vous trouvez le droit de propriété déplacé, pourquoi pas, donc n'importe qui peut venir habiter chez vous, prendre votre tv, votre salon, votre lit, vos vétements, votre voiture, votre argent, etc, c'est bien ça ?

[pic d'anjeau]

je suis entièrement d'accord avec la propriété privée mais je voudrais savoir si tous ceux qui récoltent des minéraux ( dont je fais parti ) et qui parcourent parfois plus de dix kms aller retour pour arriver a l'endroit ou se trouvent ces minéraux si ils vont a la mairie pour savoir a qui appartient le terrain ou ils vont prospecter et qui ensuite vont voir le propriétaire pour obtenir une autorisation et bonne et due forme et ce pour tout les endroits de prospection moi je ne le fais pas toujours .

voila ma question

[coccolite]

un ami m'a emmenée dans deux coins à fluorine où il avait l'autorisation du propriétaire du terrain.

Nous sommes aussi allés à la carrière de Loiras, là, pas d'autorisation, on y allait le week end lorsqu'il n'y avait personne.

Actuellement je cherche des coins du côté de Nimes et je me renseigne un maximum pour avoir les éventuelles autorisations.

Bref, plusieurs cas de figure, mais je pense que quand on peut le faire, autant demander l'autorisation. Ca ne coûte rien, ça permet de fouiller tranquillement sans crainte d'une remarque, et en + les propriétaires ou même les gens du coin ont parfois de nombreuses choses à nous apprendre !

[Fred63]

On en revient finalement toujours aux mêmes conclusions: Autorisations ou pas, propriétés privées, etc...

Je pense qu'il aut déjà commencer par distinguer les "chercheurs de cailloux":

Il y a ceux qui cherchent, qui ramassent, et qui ne laissent rien de leur passage et ceux qui creusent, qui effondrent, qui déblaient, qui remblaient, qui explosent, qui cassent.

Et c'ets là que le bât blesse: On parle de la deuxième catégorie, on ne voit plus qu'eux, à tel point qu'on fini par généraliser et ne faire cas que d'eux (C'est une activité bien francaise, au fond, de généraliser à partir de cas isolés, je ne cite même pas d'exemple, tout le monde en aura vite un en tête)

A côté de ces crétins là, le chercheur respectueux, le chercheur qui ramasse trois cailloux pour sa collec' perso, ben il est bien emmerdé... Je fais partie de ceux-là, et là, que voit-on?

ben des propriétaires chiants qui eux aussi généralisent et appellent les flics et relèvent les plaques parceque qu'un individu se promène sur SON terrain avec un petit marteau.

J'ai beaucoup de mal à comprendre les propriétaires... Notamment quand ceux-ci viennent nous dégager avec le calibre planqué sous la veste (j'éxagère à peine), dans un terrain non signalé comme étant privé et non cloturé.

Après, si le terrain est cloturé, je dis pas, le mec qui entre et qui se fait dégager, il peut pas dire qu'il savait pas. Mais quand le gars se promène sur un terrain en accès libre sans faire de mal, je trouve que c'est de l'éxagération de la part de certains proprios de réagir aussi violemment.

Ce qui m'afflige le plus finalement, c'est cet état de droit, ou on ne va même pas essayer de dialoguer mais on en vient de suite au "droit tout puissant"...

Dès fois, il suffit d'un peu de diplomatie, d'écoute et de compréhension pour déméler une situation ambigüe. Pourquoi toujours devoir s'imposer face aux autres là ou finalement on peut s'entendre? On oublie un peu vite que le droit est, dans un sens, le dernier recours face à une situation de non entente entre deux personne. Et au lieu de ca, on applique le droit sans même essayer de s'entendre et en s'ignorant superbement.

Je vais pas polémiquer de sheures sur ce sujet, je dis juste, pour résumer, que c'est bien dommage de s'enfermer dans des situations conflictuelles là ou on pourrrait être un peu "humains" de temps en temps et utiliser notre intelligence plutôt qu'un rapport de force non constructif...

J'ai jamais ouvert une carrière, jamais creusé de mines dans un terrain privé. Tout au plus un petit trou vite rebouché. Et pour si peu on s'emmerde la vie en appliquant le droit aveuglément. Il y a plus grave, bien plus grave qu'un gars sur son terrain qui va ramasser quelques échantillons en respectant l'envirronnement dans lequel il se trouve. Il ya des gosses battus, violés, des gens en prison pour crier "Tibet Libre", d'autres éxécutés pour avoir des opinions politiques différentes de son gouvernement. Et on se prend la tête pour quelques malheureux cailloux.... Revenons en aux essentiels, aux choses importantes. Qu'on vire les éxagérateurs et les pilleurs, oui, cela va sans dire, mais pour le reste, il suffirait juste d'un peu de sagesse pour que ca se passe bien...

[1frangin]

pour négocier : avoir toujours du calme, de la compréhension, des explications et .... une bonne bouteille !!!

[mineralparangon]

Chateau Pétrus ou Romanée Conti, selon longitude.

[Fred63]

Ca revient cher le caillou dis donc....

J'essaierai d'abord une 1664 ou un petit "apéritif anisé"

[Invité Famille Lazuli]

Je rappelle juste que le sujet n'est pas la PP, qui a été maintes fois abordé sur ce forum , mais le droit de glaner, qui est encore un droit sans autorisation,et en l' occurence des minéraux.

[Fred63]

Je rappelle juste que le sujet n'est pas la PP, qui a été maintes fois abordé sur ce forum , mais le droit de glaner, qui est encore un droit sans autorisation,et en l' occurence des minéraux.

J'entends bien, mais en plus des réponses apportées à ce sujet (le droit de glaner ayant été aboli), mon intervention va dans ce sens là: Collecter quelques cailloux est une sorte de glanage sans aucune base légale et non reconnu juridiquement, et ce que j'en dis, c'est que la base du problème, glanage ou pas glanage, ca reste bien la PP et le comportement excessif de certains proprios...

[Pachy]

Bonjour,

Droit de glaner... les minéraux.

Je doute qu'il puisse exister quelque droit de cette nature au premier motif que le glanage ne concerne pas les minéraux!

Reste les demandes à formuler pour obtenir l'autorisation de prélever des minéraux dans une propriété.

Et là, c'est tout simple, il faut l'autorisation du propriétaire, tant pour pénéter dans la propriété que pour y prélever. Excepté certaines circonstances particulières qui rentrent dans le cadre de la recherche minière 'officielle', ce qui entraine des démarches officielles auprès d'un organisme très officiel bien connu et des déclarations de recherche précises.

Il doit exister à ce propos des éléments de réponse sur le site de Geopolis.

Et, même en ces circonstances exceptionnelles réservées aux chercheurs professionnels, il est quand même recommandé d'informer les propriétaires, ne fut-ce que par courtoisie.

On peut le regretter et estimer que c'est exagéré mais, c'est ainsi!

Et sauf autorisation, on prend le risque d'ennuis divers qui ne justifient point de se lamenter: tout au plus n'aura-t-on pas eu la chance de ne pas 'être coincé et gaulé'.

[JACK]

Bonsoir,juste un trait,

mettez vous aussi à la place de certains proprio,qui parfois peuvent être vite exèdés.

Un exemple imagé mais concret,

Imaginez un groupe de 4 personnes venant faire une énorme tranchée de 4 ou 5 mètres dans un filon,vous êtes le proprio et vous tombez sur le faite,vous pensez quoi,la dite personne pète un cable.

Après effectivement,il y a différents cas de figure des 2 côtés,que se soit caillouteux ou proprio.

Tous cela pour dire que nous dialoguons toujours sur les mêmes problèmes dans géoforum sans forcément en voir des solutions.Enfin pour ici,il s'agit juste de se présenter au proprio,il veut,c'est bien,il veut et bien tant pis,savoir seulement respecter.

Pour revenir au glanage,cela reste ni plus ni moins qu'à une forme certaine de récolte,de la recherche dans un but de collectionner.

++++

[Invité redsun]

Sinon, pour bien comprendre votre position, vous trouvez le droit de propriété déplacé, pourquoi pas, donc n'importe qui peut venir habiter chez vous, prendre votre tv, votre salon, votre lit, vos vétements, votre voiture, votre argent, etc, c'est bien ça ?

Ca me plait bien ça, j'emménage quand ?

A titre d'information, je ne serais pas seul, mais on poussera vos meubles au risque de remuer du ch'nille