José el Français Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Salut les gens, Petite question qui m'interroge : Comment ça se passe pour un professionnel des minéraux (cristallier ou commerçant) lorsqu'il veut vendre ses trouvailles perso, au niveau de la fiscalité et autre ? Merci, JeF Citer
Invité redsun Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Tout dépend de l'activité principale de l'entreprise et de quelle manière cette activité est déclaré. En ce qui me concerne par exemple, le commerce est l'activité principale ensuite seulement vient l'activité "artisanale" qui n'a d'ailleurs pas de nomination attitré au cristallier. Pour ce qui est des livres de tenu, la facture d'un achat est précisé pour tel échantillon comme elle est pour une découverte perso. Donc pas de problème particulier sur la provenance à justifier. Pour les autres, je ne saurais dire comment ça marche. Citer
José el Français Posté(e) 17 novembre 2009 Auteur Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Sinon, sans indiscrétion, quel est ton statut redsun ? En fait je pensais plus au côté administratif, déclaration, taxes, applicable aux minéraux/fossiles, trouvés ici ou à l'étranger par des professionnels du caillou, et que l'on retrouve légalement en bourse, sur le net... Y a-t-il des textes de lois quant aux prix, le cas de la Fluo Laurent par exemple (assez exceptionnel quand-même). JeF Citer
zunyite Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Pour la vente de ces échantillons, il y a deux cas : achat ou découverte dans les deux cas, la règle est la même : prix de vente = prix d'achat + marge+ TVA dans le cas de découverte : prix d'achat = 0 (si on ne compte pas les frais de déplacement, amortissement du matériel, temps passé etc....) , marge suivant les cours classiques à la vente et ajouter les taxes!!!! Dans les déclarations, rien n'interdit de déclarer : achat = 0 euros. La TVA s'applique sur le prix de vente et les taxes, impôts ... s'appliquent sur la marge ou le bénéfice. Ne pas oublier , dans le cas de l'étranger, les taxes de douanes en sortant et/ou rentrant! Dans ce cas c'est un peu plus compliqué s'il n'y a pas de facture; la règle générale pour les pros qui écoulent pas mal de marchandise est une cotation faite par un organisme "indépendant" ou pas (plus particulièrement pour les pierres de bijouterie) Citer
Invité redsun Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Mon statut: entreprise individuelle (régime micro bic). Le prix n'est fixé par aucune lois. C'est l'offre et la demande qui fait jouer le marcher. Quant à certains prix abusif, c'est de la masturbation individuelle et intellectuelle pour ne pas être vulgaire. Citer
Halucigenia Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Salut David, Et c'est ta seul activité ? ou tu as une autre métier à côté ... a+ Citer
Invité redsun Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Non, c'est ma seule activité. Citer
Théophraste Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Si vous vendez ce que vous trouvez, c'est bic et éventuellement tva sur la marge, qui est en gros de 100% du prix de vente, vu qu'il n'y pas de prix d'achat... Citer
José el Français Posté(e) 17 novembre 2009 Auteur Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Z'avez des exmples, des cas concrets ? parce que là c'est pas méchamment clair... Genre je trouve une Valzergues, j'la mets en vente à 100€ prix final client. Merci, JeF Citer
Invité mathieubuisson Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 très interessant comme sujet tien, ca fais longtemps que j'hésite a me lancer, ca pourrait bien m'aider Citer
Halucigenia Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Mon message en réponse au Roi ...a été supprimé ... J'ADORE ! Je ré-écris donc comme certains aimeraient l'entendre: Donc je vous dis qu'il faut tout déclarer à l'Etat surtout .... même le truc que vous vendrez sur la brocante et sur ebay... Car c'est scandaleux de vendre des objets que l'on a trouvé dans la terre, et c'est bien ce que nous dit la FFAMP dont je suis adhérent ... ( les cailloux cela ne se vend pas, c'est scandaleux, ce ne sont pas "nos valeurs" ... ) D'autant si on est pas déclaré ... car on est pas en règle ... et on concurrence les gens qui veulent en vivre... Et on nuit à l'ETAT par du travail "au black" ... bouh!!!! ... bouh !!!!... Pas bien ! Citoyen ! Sachez dénoncer les fraudeurs et les amateurs qui vendent quelques bricoles ! c'est un devoir civique ! .... ................................................................................ ................................................................................. ..................................... C'est un message "bien puant" que je viens de vous délivrer .... ... mais qui peut être entendable par les gens qui dirigent nos opinions ... sur cette espace de pseudo liberté ! Citer
José el Français Posté(e) 17 novembre 2009 Auteur Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 L'idée étant de ne pas trop pénaliser les pro, parce qu'il est vrai que quand on vend une de ses trouvailles, notamment sur le net, ben c'est tout dans la poche (avec pourquoi pas un réinvestissement dans le liquide, pour se réchauffer l'hiver). En tant que particulier, on a pas de soucis de ce côté là, même pour la revente, tant qu'il n'y a pas d'excès (et encore), y'a eu un petit débat par rapport à ça y'a pas longtemps. JeF Edit : c'est dommage de tomber dans la querelle personnelle à chaque fois qu'on aborde un sujet "sensible"... Citer
lemorvandiau Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Dans la théorie Halucigenia a raison. Dans la pratique, c'est quand m^me un peu de librerté qui nous est "donnée" Après comme on dit, "la liberté des uns s'arrête où commence celle de l'autre" Le titre du post résume donc assez "Vide juridique" Citer
1frangin Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 vendre ses trouvailles : ok !! acheter pour revendre : c'est du commerce !!! (s'entend etre commerçant et donc s'acquiter des charges et taxes dues !!!) Citer
José el Français Posté(e) 17 novembre 2009 Auteur Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Revendre sa collection, sa voiture, ses habits, un tableau, des actions... on est tous commerçants ? JeF Edit : mais on repart encore dans un sujet qui n'est pas le sujet initial : comment ça se passe lorsqu'un pro vend ses trouvailles perso ? Citer
Invité redsun Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 Revendre sa collection....comment ça se passe lorsqu'un pro vend ses trouvailles perso ? Revendre sa collection est assujetti à un commerce si celle ci n'est pas déclaré dans le patrimoine familiale. Revendre une trouvaille est équivalent à revendre un échantillon acheté quelque soit la façon dont se fait l'acquisition. On est taxé sur le résultat. Citer
1frangin Posté(e) 17 novembre 2009 Signaler Posté(e) 17 novembre 2009 josé tu n'achètes pas ta voiture uniquement dans le but de la revendre ?? donc pas commerciale ta démarche !! reste une vente exceptionnelle !! (en plus c'est pour en acheter une autre bien souvent et fô mettre au bout ....) si un particulier peut vendre (tant que cela reste occasionnel!!) un commerçant peut aussi !!! (mais lui "déclare" ses ventes....) Citer
Invité mathieubuisson Posté(e) 18 novembre 2009 Signaler Posté(e) 18 novembre 2009 Mon message en réponse au Roi ...a été supprimé ... J'ADORE !Je ré-écris donc comme certains aimeraient l'entendre: Donc je vous dis qu'il faut tout déclarer à l'Etat surtout .... même le truc que vous vendrez sur la brocante et sur ebay... Car c'est scandaleux de vendre des objets que l'on a trouvé dans la terre, et c'est bien ce que nous dit la FFAMP dont je suis adhérent ... ( les cailloux cela ne se vend pas, c'est scandaleux, ce ne sont pas "nos valeurs" ... ) D'autant si on est pas déclaré ... car on est pas en règle ... et on concurrence les gens qui veulent en vivre... Et on nuit à l'ETAT par du travail "au black" ... bouh!!!! ... bouh !!!!... Pas bien ! Citoyen ! Sachez dénoncer les fraudeurs et les amateurs qui vendent quelques bricoles ! c'est un devoir civique ! .................................................................................... ................................................................................ . ..................................... C'est un message "bien puant" que je viens de vous délivrer .... ... mais qui peut être entendable par les gens qui dirigent nos opinions ... sur cette espace de pseudo liberté ! il faudrais d'abord que l'état aréte de se nuire a lui meme avec ses immenses gachis et les politiques pepole bling bling qui se taillent la grosse part du beffsteak en faisant partager ses copains a grand coup de paquet fiscal en te faisant croire qu'il vont tou faire pour stopper la fute des richesses vers les paradis fiscaux et sans parler des patrons et du partage des richesses avec des types qui roulent en porche et qui paye leur ouvriers a coup de pied au cul tant qu'il y aura d'un coté du fossé les riches et de l'autre les pauvres, les pauvres continuront a gratter au blacks pour pouvoir se payer le minimum de confort decent. l'état le sait et il leur fou la paix a ces gens là et il a plutot interet quand a ton devoir civique qui consiste a dénoncer; les collabos faisaient pareil pendant la deuxiéme guerre mondiale, il est beau ton post hallucigena, bravo ca serais interressant de connaitre ton metier.... ca en dirai long.... moi je suis ouvrier a 1400 euros net pour 40 heures par semaines et mon boss fais 150kg et roule en porche, je vais donc continuer a faire du black avec les cailloux, mais ne te gene pas pour me denoncer mathieubuisson Citer
Invité redsun Posté(e) 18 novembre 2009 Signaler Posté(e) 18 novembre 2009 Si vous vendez ce que vous trouvez, c'est bic et éventuellement tva sur la marge, qui est en gros de 100% du prix de vente, vu qu'il n'y pas de prix d'achat... Je ne suis pas d'accord avec toi Théo. Je prends toujours exemple sur mon cas pour te répondre. Depuis que je suis passé pro, mes frais pour acquérir ces minéraux entre en ligne de compte ce qui par ce fait, mes cailloux ont un prix d'acquisition. Donc lorsque je les revends par le biais de mon entreprise, je paie les même taxes que si je me fournissais via un fournisseur officiel et ils sont taxés au même pourcentage soit 43% du chiffre net + 13% d'impôts sur le revenu toujours sur le net imposable biensur. Alors quand j'entends un kiki, me dire que les pro se font du fric en vendant du cailloux et que je regarde ce que j'ai gagné à la fin de l'année, je me dis que finalement j'aurai mieux fait de rester amateur. Là au moins j'aurais du vrai gain. Citer
Invité mistral34 Posté(e) 18 novembre 2009 Signaler Posté(e) 18 novembre 2009 tant qu'il y aura d'un coté du fossé les riches et de l'autre les pauvres, les pauvres continuront a gratter au blacks pour pouvoir se payer le minimum de confort decent. l'état le sait et il leur fou la paix a ces gens là et il a plutot interetquand a ton devoir civique qui consiste a dénoncer; les collabos faisaient pareil pendant la deuxiéme guerre mondiale, il est beau ton post hallucigena, bravo ca serais interressant de connaitre ton metier.... ca en dirai long.... moi je suis ouvrier a 1400 euros net pour 40 heures par semaines et mon boss fais 150kg et roule en porche, je vais donc continuer a faire du black avec les cailloux, mais ne te gene pas pour me denoncer mathieubuisson Tu n'as rien compris dans les mots d'hallucigenia Relis un peu la derniére phrase et tu comprendras. De plus je ne comprend pas que tu puisse repprocher a ton boss de rouler en Porche..... Il as réussi, il ne semble pas avoir honte de l'argent qu'il gagne et c'est tant mieux pour lui, je le félicite pour sa réussite. Peut etre qu'il as sortis les doigts du C.. pour avoir se qu'il as maintenant, peut etre qu'il as connus des moments difficiles aussi. A toulours comparer , a toujours jalouser, on perd souvent du temps a quand arrive l'age de la maigre retraite, on arrive aigris. Pour toi , puisque tu semble intéréssé, tu peux toujours garder ton boulot et ouvrir en 5 mn une auto entreprise. Tu paieras 13 pour cent d'impots sur tes ventes et tu seras en regle. Citer
zunyite Posté(e) 18 novembre 2009 Signaler Posté(e) 18 novembre 2009 Je ne suis pas d'accord avec toi Théo. Je prends toujours exemple sur mon cas pour te répondre.Depuis que je suis passé pro, mes frais pour acquérir ces minéraux entre en ligne de compte ce qui par ce fait, mes cailloux ont un prix d'acquisition. Donc lorsque je les revends par le biais de mon entreprise, je paie les même taxes que si je me fournissais via un fournisseur officiel et ils sont taxés au même pourcentage soit 43% du chiffre net + 13% d'impôts sur le revenu toujours sur le net imposable biensur. Alors quand j'entends un kiki, me dire que les pro se font du fric en vendant du cailloux et que je regarde ce que j'ai gagné à la fin de l'année, je me dis que finalement j'aurai mieux fait de rester amateur. Là au moins j'aurais du vrai gain. C'est la réaction "classique" : Quand on ne travaille pas dans le commerce ou dans le privé à un niveau touchant au commercial, on se dit : les commerçants (ou les patrons) sont tous des voleurs avec des marges pas possible !!!!! Quand on a le nez dedans, qu'il faut tout compter (cela vaut mieux!) on arrive plus du tout à la même conclusion: pour ramasser le cailloux, il faut y aller (sauf si on habite dessus) ........cela coûte des sous il faut l'extraire avec du matériel...................cela coûte des sous il faut le préparer, l'emballer.........................cela coûte des sous il faut le montrer à un éventuel acheteur........cela coûte des sous (même par internet) pour vendre le cailloux il faut le déclarer, payer les taxes, les impôts..cela coûte des sous c'est seulement à la fin que l'on obtient ce que l'on appelle "le bénéfice après impôts" (les sous qui vont dans la poche) Manifestement des notions qui ont énormément de mal à être comprises!!!!!!!!!!!!! le plus simple est de faire un test que certains joueurs utilisent : ils constituent une caisse de départ (1000 euros par ex.) et ils jouent avec et remettent les gains dans cette caisse . Devinez ce qui arrive au bout d'un certain temps ? ..............la caisse est vide Faites la même chose avec les cailloux (pou les amateurs; pour les pros c'est obligatoire!!) vous mettez une mise de fond de 1000 euros; vous payez l'essence, les produits , le matériel avec et, l 'argent gagné avec la vente des minéraux TROUVES (pas achetés évidemment) vous le remettez dans cette caisse et vous verrez si elle se remplit ou si elle se vide!!!!!!!!!! si elle se remplit vite, avec des prix que vous jugez honnêtes , c'est que les vendeurs sont des voleurs , si elle se vide c'est que les commerçants ne font pas les bénéfices que vous pensiez et que les prix pratiqués sont plus proches de la réalité économique que ce que vous disiez!!!! Citer
Papyfred Posté(e) 18 novembre 2009 Signaler Posté(e) 18 novembre 2009 Revendre sa collection est assujetti à un commerce si celle ci n'est pas déclaré dans le patrimoine familiale.Revendre une trouvaille est équivalent à revendre un échantillon acheté quelque soit la façon dont se fait l'acquisition. On est taxé sur le résultat. Dans la pratique, pour se faire en toute légalité, la revente de la collection d'un particulier devrait passer par l'intermédiaire, soit d'un commerçant, soit d'un commissaire-priseur (salle de vente)… Citer
Invité mistral34 Posté(e) 18 novembre 2009 Signaler Posté(e) 18 novembre 2009 C'est la réaction "classique" : Quand on ne travaille pas dans le commerce ou dans le privé à un niveau touchant au commercial, on se dit : les commerçants (ou les patrons) sont tous des voleurs avec des marges pas possible !!!!! Quand on a le nez dedans, qu'il faut tout compter (cela vaut mieux!) on arrive plus du tout à la même conclusion: pour ramasser le cailloux, il faut y aller (sauf si on habite dessus) ........cela coûte des sous il faut l'extraire avec du matériel...................cela coûte des sous il faut le préparer, l'emballer.........................cela coûte des sous il faut le montrer à un éventuel acheteur........cela coûte des sous (même par internet) pour vendre le cailloux il faut le déclarer, payer les taxes, les impôts..cela coûte des sous c'est seulement à la fin que l'on obtient ce que l'on appelle "le bénéfice après impôts" (les sous qui vont dans la poche) Manifestement des notions qui ont énormément de mal à être comprisent Pour ne pas parler de ceux qui confondent recette et bénéfice, et qui coulent la grenouille Citer
Halucigenia Posté(e) 18 novembre 2009 Signaler Posté(e) 18 novembre 2009 il faudrais d'abord que l'état aréte de se nuire a lui meme avec ses immenses gachis et les politiques pepole bling bling qui se taillent la grosse part du beffsteak en faisant partager ses copains a grand coup de paquet fiscal en te faisant croire qu'il vont tou faire pour stopper la fute des richesses vers les paradis fiscaux et sans parler des patrons et du partage des richesses avec des types qui roulent en porche et qui paye leur ouvriers a coup de pied au cultant qu'il y aura d'un coté du fossé les riches et de l'autre les pauvres, les pauvres continuront a gratter au blacks pour pouvoir se payer le minimum de confort decent. l'état le sait et il leur fou la paix a ces gens là et il a plutot interet quand a ton devoir civique qui consiste a dénoncer; les collabos faisaient pareil pendant la deuxiéme guerre mondiale, il est beau ton post hallucigena, bravo ca serais interressant de connaitre ton metier.... ca en dirai long.... moi je suis ouvrier a 1400 euros net pour 40 heures par semaines et mon boss fais 150kg et roule en porche, je vais donc continuer a faire du black avec les cailloux, mais ne te gene pas pour me denoncer mathieubuisson Bonjour, Effectivement tu as compris l'inverse de ce que je voulais dire....... La délation......la collaboration avec l'état pour taper sur mes collègues caillouteux : c'est absolument pas mon style et je trouve cela detestable.. comme toi d'ailleurs... nous sommes d'accord sur ce point ! a+ Citer
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