Oulà, il ne faut pas tout mélanger svp :).
Pour la question : à qui appartient un fossile enfoui dans le sous-sol, la réponse a été donnée.
Le document de Gael répond à la question suivante : ai-je le droit de sortir de l'union Européenne des fossiles ? = Cela na rien de rien de nouveau, cela a des dizaines d'années, si un ou des fossiles (une collection donc) ont plus d'une certaine valeur, il faut une autorisation pour les faire sortir de l'UE.
Tout à fait, et rien que çà.
Qui décide de la valeur ? Et bien si la douane pense que cela dépasse le seuil fixé, elle va chercher des experts pour évaluer la valeur du ou des objets, c'est très simple !