tenue de résultat présence d'eau

[franck 40]

Bonjour,

Je suis confronté à un client qui me poursuit en justice du fait que son forage n'a pas assez d'eau pour l'exploiter.

Son avocat me dit tenu au résultat, c'est à dire de trouver de l'eau.

Sur mon devis, je marque "La présence d'eau n'est pas garantie." Cette clause me protège-t-elle?

Sur votre forum, le seul résultat d'un foreur est d'atteindre la profondeur du devis. Comment se protègent les autres foreurs sur leur devis par rapport à ce problème?

D'avance, merci.

[Azogue]

Je ne sais hélas pas comment t'aider concretement, n'étant pas dans le domaine de l'hydrogéologie. mais enfin, ce serait quand même inoui qu'un foreur ait une obligation de résultat ...de débit !

Quand tu fores à la recherche d'eau, il me semble qu'il y a deux cas de figure:

ou bien tu es dans un contexte géologique de nappe alluvialle ou de nappe dans un bassin sédimentaire comme dans le Bassin Parisien. On sait alors grâce aux forages déjà faits alentours, et tous obligatoirement renseignés dans la base de données Ades (accessible par Internet), que l'eau est à une certaine profondeur. Ca ne dit pas le débit qu'il y aura.

ou bien tu es dans un socle ancien, genre Massif Central (pas dans une plaine alluvialle du-) et alors c'est pile ou face car la circulation de l'eau ne se fait pas en nappe mais elle est fissurale. Donc là, tu ne peux absolument pas savoir si tu trouveras de l'eau, c'est encore pire que le cas précédent.

Je ne vois donc pas de quel droit l'avocat parle d'une obligation de résultat. Dans le meilleur des cas (1) tu sais à peu près la profondeur à forer, mais tu ignores le débit. Si ca pompe à tout va autour de ton forage, ça abaisse meme anormalement la nappe

[lomdumtblanc]

Ben, je ne sais pas si on va pouvoir t'aider juridiquement parlant (on n'est pas juriste...), mais dit nous un peu dans quel coin tu n'as pas trouvé d'eau: ça nous permettra de nous situer géologiquement (tu dois bien le savoir aussi, si tu fais du forage! ). Et puis donne nous quelques caractéristiques importantes de ton forage: profondeur, outil, diamètre... au cas où.

[Papyfred]

Pas juriste non plus, mais il me semble que cette clause prudente, "La présence d'eau n'est pas garantie", devrait te protéger : tu es foreur, pas sorcier ! J'ai bien dit " pas sorcier ", tu n'es donc pas tenu à faire des miracles ! à moins, c'est demain sa fête, que l'avocat te prenne pour sainte Bernadette !

Il a de la chance ton avocat : la peine de mort a été supprimée ! à l'époque, plus d'un de ses confrères est passé à côté de l'obligation de résultat ! Et lui, de quoi aurait-il été capable ?

[EricT]

Salut,

Le foreur a généralement deux obligations : 1- déclarer le forage si celui ci dépasse 10m et 2 - forer la profondeur admise au contrat. Il existe des contrats un peu "batards" où le foreur s'engage à trouver l'eau et à ce moment, c'est une obligation de résultat (ce type de contrat est fait pour gagner des "parts de marché")...Ce genre de contrat est à double-tranchant et peut se retourner contre le foreur si l'eau n'est pas atteinte (dans ce cas, le client ne "paye" rien, le foreur prend à sa charge). Pour ma part, je n'ai jamais vu de foreur faisant un contrat sur une quantité d'eau ou sur un débit (ou alors il veut délibérément "couler" sa société !). Je ne sais pas comment sont rédigées les clauses du contrat qui te lie avec ce client mais s'il n'est pas fait mention de débit et si de plus, tu sembles avoir quand même trouvé l'eau, il ne peut strictement rien juridiquement, il y a des très nombreux cas comme celui là et il existe une jurisprudence...