Salut tout le monde,
pour le déraillement du tgv, il me semble que l'origine de l'affaissement était une sape de guerre.
pour les marnières, il y a des infos dans les archives (versées aux archives départementales) :
- liste des déclarations d'ouvertures des puits pour la Seine maritime et l'Eure (peut-être ailleurs, car c'était les services des mines qui suivaient cela) à partir de 1850 (environ), avant RIEN. et rien non plus sur les puits non déclarés, évidemment,
- les puits sont parfois indiqués sur les cadastres napoléoniens,
- et les archives des services des mines concernant les accidents (malheureusement fréquents).
Le propriétaire d'un terrain est propriétaire (donc responsable) du "fonds et du tréfonds" (sauf matières concessibles, etc) donc de la marnière qui s'y trouve, avec les emmerdes inhérentes, donc l'Etat n'a pas a y intervenir. Les communes et/ou les départements interviennent parfois sous la forme de subventions, plus rarement les assurances (mais là, ça reste exceptionnel, je vois mal un assureur proposer une clause marnière en Seine maritime).
à+
Gadin