Tout cela est bien, mais pourquoi un proprio ferait cela ? Vous, votre intérêt, c'est de pouvoir fouiller et trouver des objets géologiques, d'y prendre du plaisir, et vous garderez les objets trouvés... Mais lui, pourquoi faire tout ça ? Cela peut être un pur altruiste qui fasse cela juste dans le but de vous faire plaisir... Ca peut...
Sinon, outre le vieux fantasme d'un "permis" permettant d'aller presque n'importe où collecter des objets géologiques, un autre fantasme qu'il faut tuer est celui d'une suppréssion de la responsabilité potentielle d'un proprio, de la possibilité de décharge de responsabilité...
Lorsqu'il arrive un accident, forcément, on, on c'est les personnes touchées pr l'accident, les assurance, la sécu, la puissance publique recherchera si il y a eu "faute" quelque par.
La notion de faute est très très importante en droit.
Le droit dit depuis toujours que : "Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer". CODE CIVIL, Article 1382.
Lisez cet article, relisez -e, apprenez-le par coeur, vous comprendrez bcp de choses...
Il y a bien sûr d'autres textes sur la "faute" et sur la "responsabilité".
La notion de faute a été développé pour protéger les victimes des fautes, pour protéger, comment dire, les plus faibles, si, si, en gros...
Donc en cas d'accident, on va rechercher s'il y a eu faute, pour cela, par exemple, proprio du site où a eu lieu l'accident, et/ou le maire, et/ou les pompiers, et/ou ??? va/vont être mis en examen...
Sur un site, une personne est victime d'un éboulement et décède... Le proprio avait-il connaissance de la dangerosité du lieu ? Si oui, qu'a t-il fait pour prévenir d'éventuel accident ? Le maire savait ? En tant de premier magistrat de sa ville qu'a t-il fait pour prévenir un possible accident ? Et les pompiers, sont ils arrivés sur les lieux dans des délais normaux, ou la personne aurait pu être sauvée si les pompiers n'avaient pas mis 1 heure pour venir suite à une mauvaise organisation, etc.
J'illustre vite fait, suis un peu pressé là .
Bon, si personne n'est en faute, et bien il ne se passe rien...
Si une faute est trouvé, et bien, il doit y avoir réparation du dommage...
Si la personne n'était pas décèdé mais se retrouve paralysé gravement à vie, qui va lui payer une pension d'invalidité à vie ? La sécu ? Non, car la collectivité, la sécu quoi, n'a pas à réparer la faute identifiée de telle ou telle personne (physique ou morale)...
Voilà, vite fait, quelques notions à maîtriser...
Donc, oublions tous un quelconque "permis", et oublions la possibilité de "décharge de responsabilité", il faut développer des solutions plus ou moins simples à partir du droti actuel qui permet beaucoup, beaucoup de chose !