Oui, merci axi', mais un petit "attention!" les mots utilisés en droit sont toujours choisis, notez ici le "semble convenir", puis "difficile d'affirmer" et encore "aurait du", c'est juste un avis ponctuel extrêmement prudent et vague, local, d'une administration, voir d'un membre d'une administration, qui n'engage peut être que son auteur, à un moment lambda. Attention donc de rester prudent, en France, le propriétaire du sol et aussi propriétaire du sous-sol et de tout ce qu'il contient, dont les objets géologiques.
Non, la drire Rhône-Alpes n'était pas "hostile" dans cette affaire, je l'ai toujours dis ;-).
Sinon, comme j'ai aussi toujours dit aussi :-), il n'y a pas de vide juridique, c'est un non sens propagé malheureusement dans les années 80' qui a la vie dur, il y a en fait un trop plein juridique qui n'est pas facile à débroussailler, c'est pas facile, mais c'est faisable :-).
Amicalement, Théo'.