Théophraste

Pillage : s'emparer par la force du bien d'autrui. N'est pas pilleur une personne qui collecte dans sa propriété, n'est pas pilleur une personne qui collecte avec l'autorisation formelle du propriétaire du terrain. Est pilleur tous les autres.

Depuis longtemps, les juges, pour sanctionner la diffusion d’image représentant des biens, se fondent sur l’article 544 du Code civil qui prévoit que « la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou les règlements ». Les juges considèrent que l’image d’un bien fait partie du bien et son exploitation relève du fructus. La Cour de Cassation a été plus loin, en consacrant une jurisprudence naissante, qui élargissait le périmètre du droit à l’image : elle a ainsi jugé, dans un arrêt du 10 mars 1999 devenu célèbre (« l’arrêt Gondrée »), que l’exploitation du bien sous forme de photographies portait atteinte au droit de jouissance du propriétaire. Une société avait en effet photographié un immeuble classé monument historique à usage de café afin de reproduire les photographies sous forme de cartes postales vendues dans le commerce. Si les juges du fond ont rejeté la demande du propriétaire de l’immeuble, la Haute Juridiction consacre en revanche le droit pour un propriétaire de s’opposer à la diffusion de l’image d’un bien lui appartenant, alors même que la photographie a été réalisée à partir d’un domaine public. En conséquence, si la photographie a été publiée sans l’autorisation du propriétaire du bien et que la diffusion nuit d’une manière ou d’une autre à cette personne, elle sera à même d’agir en justice pour obtenir des dommages et intérêts. La preuve de ce préjudice sera rapportée si le propriétaire du bien arrive à démontrer que la publication l’a privé du produit de l’exploitation de l’image du bien photographié. La Cour de Cassation, dans un arrêt de cassation du 2 mai 2001, a posé une nouvelle exigence, en précisant qu’il appartient aux juges du fond de : « préciser en quoi l’exploitation de la photographie par les titulaires du droit incorporel de son auteur portait un trouble certain au droit d’usage ou de jouissance du propriétaire ». En tout état de cause, il convient donc d’observer qu’en pratique, les juges, d’une façon constante, ont sanctionné l’atteinte dans les seuls cas d’utilisation commerciale qui revenait à priver le propriétaire du bénéfice qu’il aurait pu tirer de l’exploitation de son bien. Le critère temporel n’est pas sans conséquence sur les droits du propriétaire. En effet, les juges estiment que lorsque la photographie litigieuse a été prise à une date où le demandeur n’était pas propriétaire, « les accords que le précédent propriétaire a pu conclure avec des tiers pour exploiter l’image ne peuvent par conséquent être remis en cause par le nouveau propriétaire qui doit se les voir régulièrement opposer » (CA Paris, 14/10/98). Pour conclure, dès lors qu’un bien est le sujet principal, parfaitement identifiable, d’une image, que cette image est exploitée commercialement directement ou indirectement, les juges caractérisent presque automatiquement le trouble du propriétaire. La mise en œuvre du droit à l’image permet ensuite d’indemniser le propriétaire.

Une première chose, les marchands sur les bourses en ont un peu beaucoup assez des photographes qui ne se donnent même pas la peine de demander la permission de photographier, comme si cela était un droit acquis, ou pire des sans gênes qui bousculent les clients potentiels ou/et qui squattent le devant des stands ou vitrines au détriment des clients potentiels. En gros, les exposants veulent bien être bon avec les photographes, pas c.. . Soyez polie, demandez, soyez discret, ne gênez pas les autres visiteurs, mieux, laissez tjs la place aux personnes qui veulent accéder aux cailloux, attendez vous qui n'avez pas l'intention d'acheter qu'il y ait pas d'autres personnes.

On peut choisir le bon reportage sur la gauche aussi, c'est le N° 3... Sinon, que de souvenirs ce reportage, la mise en scène très précise des journalistes demandée une semaine à l'avance, il fallait trouver une petite famille à initier à la collecte des minéraux et tourner en extérieur, donc dans un site facilement accéssible et autorisé, et montrer/trouver des choses, à peu de frais, le débarquement des journalistes du tgv à Calais, un temps épouvantable, de l'eau, mais de l'eau !!! Et froid, on a eu peur pour les enfants. Le preneur de son a eu son matos noyés en milieu d'ap, mort, le reportage a été arreté pour cela, il a manqué des scènes du coup, et le 3 min a difficilement été monté en 1’50’ (c’était pour e=M6). Bien sur les spécimens présentés ont été amenés ;-).

Je recommande, c'est sympa. "Museum" de Véronique Roy Chez Fayard. Le Muséum d'histoire naturelle de Paris est en émoi : une météorite antérieure à la création du système solaire apporterait la preuve de l'origine extra-terrestre de la vie, remettant ainsi en cause les grandes théories scientifiques et religieuses. Darwinisme et créationnisme s'opposent violemment dans ce microcosme parisien qui assiste soudain à une série de meurtres organisés selon des rituels obscurs. Deux chercheurs venus spécialement des USA et du Vatican étudier la météorite vont tenter, accompagnés d'une dynamique et séduisante bibliothécaire, Léopoldine, de résoudre ce mystère qui agite les esprits, de la ménagerie aux plus hautes instances politiques. Si c'est un roman, tous les détails "pittoresques" sur l'état du museum à paris, son personnel, son vrai et même en dessous de la réalité, c'est un "zoo" de 2000 personne, le pays d'Ubu... Rien que pour ça, pour comprendre pourquoi le museum est une usine à gaz, comprendre l'état de "folie" qui régie son existance, c'est à lire, mieux qu'un documentaire... André, je te le préterais ;-), tu vas aimer ;-).

Pour ceux qui sont dans le coin, à visiter avant fermeture définitive...

Comme souvent dans le Nord de la France, et la Belgique, il y a peu être d'anciennes carrières sous votre terrain, allez en mairie rechercher des infos, des plans, renseignez vous auprès du service géologique de Belgique. Il y a des géologues à la fac de Mons aussi. Hypothèse d'une zone où la nappe phréathique affleure est à étudier aussi. Attention, vous avez un PB sérieux, cela peu, je dis bien peu, devenir, une très très gros trou...

Là, ces derniers jours, et bê... J'aurais pas pensé à un tel intérêt au lancement en décembre 2005... Bon forum à tous !!! Théo'.

En Turquie, l'origine des Pb est souvent une tentative de raquet de la part des douaniers ou de la police, "on" vous fait comprendre qu'il y a un pb avec tel ou tel objet, à vous de penser à discrètement abandonner des billets... Sinon, procédure officielle, et hop, c'est parti, le douanier ou le policier y met du zèle en passant, vu qu'il a pas eu ses sous...

qui prend contact avec andré pour uen mise en ligne de son article :-) ? si pb d'inscription à géowiki, me consulter...