Utilisation des cartes géologiques du BRGM

[Vincent.T]

Bonjour,

Dans le cadre d'expositions temporaires, je suis amené à faire des affiches et panneaux pédagogiques.
J'aimerai savoir si j'ai le droit d'utiliser des morceaux des cartes géologiques du BRGM (en citant le BRGM bien sur) dans ces affiches. Celles-ci ne sont pas destinées à la vente, uniquement à de la vulgarisation scientifique au sein d'une association 1901.

Je n'arrive pas à trouver de réponse à cette question.
Merci d'avance

Vincent

[EricT]

Bonsoir,

le brgm n'est pas regardant avec ça, surtout s'il s'agit de choses à vocations pédagogiques. Idem pour les publications scientifiques. Tu peux même modifier la carte en la simplifiant, en y mettant d'autre couleurs etc etc à partir du moment où tu cites la source ("modifié d'après carte XXXX au 1/50 000, brgm, 19XX"). En revanche, pour une publication de type livret-guide d'excursion ou des trucs de ce genre, surtout si le support est vendu, une autorisation est nécessaire...

Eric

[Vincent.T]

Bonjour,

Je viens d'avoir le BRGM au téléphone ce matin

D'après ce qu'ils m'ont dit, leur politique est d'autoriser la publication de leurs cartes gratuitement dans la mesure où (1) on demande l'autorisation via le formulaire joint (2) on cite le BRGM (3) on leur offre un exemplaire de la dite publication. Etant donné que leurs travaux sont effectués avec des fonds publics, ils ne vendent pas leur copyright et acceptent toutes les demandes (c'est ce qu'on m'a dit).
Cela s'applique donc également pour un livre, une affiche etc. Je ne sais pas si pour un article scientifique c'est pareil.

Vincent

Formulaire : Fiche autorisation reproduction-1.doc

[EricT]

Salut,

tu dois être une des rares personnes à demander ! Mais au moins, la réponse est maintenant précise. Pour ma part, j'ai toujours donné mon accord de façon verbale pour ceux qui me l'ont demandé (quels qu'ils soient) : c'est à dire, je pense en gros, une personne sur 20 qui utilisent les cartes que j'ai levées (qui appartiennent plutôt au brgm qu'à moi d'ailleurs, même si j'en garde la "paternité scientifique") ou qui citent, même sur le net, des pans entiers de notices...

Eric