Frais douaniers à l'import des minéraux des USA

[lemorvandiau]

Bonsoir à tous,

J'ai acheté des pieces au USA pour 700 dollars environ, frais de port compris.

Il ne m'a pas été appliqué de taxe par le vendeur.

Il y a quelques jours j'ai recu une lettre des douanes de Paris motif "absence de facture apparente sur le coli" et me demandant de fournir une facture ,..

J'ai fourni la facture et les ai appelé.

Ils m'ont alors annoncé que j'allais devoir payer la TVA sur l'ensemble du prix des deux colis (un m'étant déja arrivé et l'autre bloqué à la douane)

A noter que tout mes autres achats au USA n'ont jamais posés de problème au niveau des douanes.

Mes questions sont simples.

---Quelle est la règle pour les importations de minéraux des USA, et comment se justifie l'application de la TVA sur des objets ACHETES ?

---Quel est approximativement le taux de TVA applicable à cette marchandise?

---Est ce que j'encours dans mon cas une "amende douanière?

Merci à vous de m'éclaircir sur le sujet.

[José el Français]

Bonsoir à seul,

Je crois qu'on en a déjà parlé... au cas où :

Ton expéditeur ne paye pas de taxes à l'export, c'est toi qui payes les 19,6 à l'import si la valeur déclarée dépasse les 300€ (je crois).

D'habitude on en paye pas car l'expéditeur déclare la valeur du colis à 10$.

Si aucune facture, quelle qu'elle soit, n'a été jointe, les douanes sont en droit de t'en demander une, et si elle dépasse un certain montant (les 300€) tu seras taxé.

En gros tu peux essayer de fournir une facture "arrangée".

En principe tu ne risques pas d'amende s'ils ne te pistent pas, juste les taxes à payer et des frais de douane...

Bon courage,

JeF

[lemorvandiau]

Merci à toi;

Mais concernant les taxes celle que paye le vendeur ( aux alentours de 8% je crois) n'est pas la TVA francaise donc double Taxe !? Alors.

[José el Français]

Ben non, il n'en paye pas à la sortie, il en paye quand il importe ses cailloux, mais pas à l'export...

[lemorvandiau]

Alors c'est quoi cette taxe de 8% que pratiques certains vendeurs US?

[José el Français]

Jamais vu ça...

Ça serait pas des frais d'envois, d'emballage ?

[Santon 17]

Bonjour .

Va voir sur le site de la douane , c'est clairement precisé .

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=16#0

Bonne chance .

[lemorvandiau]

Merci

[Théophraste]

la tva à l'importation est toujours du au délà d'un seuil de valeur, les fameux 300 euro, les 8 % cités sont une taxe local, différentes suivant les états US, c'est pas forcément de la tva, je ne sais si cela s'applique aux exportations ou pas.

[José el Français]

Mouaih, ça dépend peut-être des différents états, perso j'ai acheté 70% de mes cailloux aux States et jamais vu ce genre de taxe... quel est son intitulé ? est-ce bien un pourcentage ou un montant ?

JeF

Edit : J'viens de capter qu'en principe ces 8% sont les taxes applicables à une vente sur le territoire US, tu n'as pas à les payer, et je ne pense pas que les douanes françaises y fassent quoi que ce soit...

[Invité JPP2A]

[Invité JPP2A]

en fait, je posais la question, car je vais commander du matériel pour la photo micro au states