lemorvandiau

Sympa la couleur

Les deux dernières ne sont plus dispo, quelques rogerley en moins, idem pour les namibiennes.

Ce sont en fait des autorisations de travaux comme lorsqu'on veut construire une maison.

Autant pour moi je confondait, je pensais à autre chose ( au niveau de travaux.) Pour le reste petite texte : Droit de propriété et sous-sol "Propriétaire du fonds et du tréfonds" L’article 552 du Code civile stipule que « La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous. » En clair, le propriétaire d’un terrain et propriétaire du fonds et du tréfonds, c’est-à-dire du sous-sol sous jacent à ce terrain jusqu’au centre de la terre. Les limites du terrain en surface déterminent celles du sous-sol et donc également des cavités qui peuvent trouver. Le même article 552 encadre ce droit de propriété souterrain en précisant que le propriétaire du sol « peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu’il jugera à propos, et tirer de ces fouilles tous les produits qu’elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police ». En effet au fil du temps le législateur pour des raisons d’intérêt général ou économiques (matières extractibles…) a encadré les activités humaines touchant au sous-sol. Néanmoins le droit de propriété constitue le "droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements » selon l’article 544 du code civil. C’est d’ailleurs un droit garanti par la constitution ; Depuis le 4 octobre 1958 la Déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen, initiée dans le nuit du 4 août 1789 (abolition de privilèges), a valeur constitutionnelle : Son article 17 stipule que la propriété est « un droit inviolable et sacré » ... Cas de propriétées « étagés » dans le sous-sol Dans certains cas rares, il peut exister une dissociation du droit de propriété du sol et du sous-sol : tunnel, carrière souterraine, gisement, maison troglodyte, grotte... Une partie du sous-sol peut en effet avoir été cédée par exemple pour réaliser un exploitation souterraine (cas notamment des champignonnières) ou un ouvrage. Le cas des grottes Les grottes que visitent les spéléologues n’échappent par à ces règles et appartiennent sauf exception au propriétaire du sol sus-jacent qui peut donc interdire d’entrer dans son sous-sol au nom de son droit de propriété. Heureusement, pour les spéléologues, en général les propriétaires se désintéressent, voire ignorent l’existence de cavités qui s’ouvrent sur leurs terrains ou développent leurs galeries en dessous, et donc n’en interdisent pas l’accès. Il n’existe que de rares cas, de grottes cédées à des tiers et n’appartenant plus aux propriétaires des terrains sous lesquels elles se développent.

Le propriétaire d'un terrain n'est pas propriétaire du sous sol.( ce pourquoi les concessions).........donc....

Affirmatoire.

Yes Suis d'accord!!

Bonne nuit...

Petite cave in rock, pour faire de beau reves (des petits bijoux -selon moi- suivront de cette provenance, mais chaque chose en son temps... Pour le bleu c'est la vrai couleur, assez réussi cette fois. taille 130 x 90 x 55, cube de 35 mm.

DE loin ca ressemble a argentomme; de près.........

Merci

Trop dur j'ai jeté l'éponge...

Bien jolies ces nouvelles mexicaines, la seule que j'ai en collection: 150 x 100 mm environ

Alors c'est quoi cette taxe de 8% que pratiques certains vendeurs US?

Merci à toi; Mais concernant les taxes celle que paye le vendeur ( aux alentours de 8% je crois) n'est pas la TVA francaise donc double Taxe !? Alors.

Bonsoir à tous, J'ai acheté des pieces au USA pour 700 dollars environ, frais de port compris. Il ne m'a pas été appliqué de taxe par le vendeur. Il y a quelques jours j'ai recu une lettre des douanes de Paris motif "absence de facture apparente sur le coli" et me demandant de fournir une facture ,.. J'ai fourni la facture et les ai appelé. Ils m'ont alors annoncé que j'allais devoir payer la TVA sur l'ensemble du prix des deux colis (un m'étant déja arrivé et l'autre bloqué à la douane) A noter que tout mes autres achats au USA n'ont jamais posés de problème au niveau des douanes. Mes questions sont simples. ---Quelle est la règle pour les importations de minéraux des USA, et comment se justifie l'application de la TVA sur des objets ACHETES ? ---Quel est approximativement le taux de TVA applicable à cette marchandise? ---Est ce que j'encours dans mon cas une "amende douanière? Merci à vous de m'éclaircir sur le sujet.

Encore des hurluberlus, en france on est champion du monde...........de la connerie. Idée initiale louable au passage, mais il ne font pas la différence entre les passionnés qui respecte certainement mieux qu'eux nature et patrimoine; et les pilleurs qui n'ont qu'un but lucratif. A nuancer donc.

Les cristalisations et couleurs des deux sites peuvent se ressembler après tout dépend des minéraux associés; la première peut bien provenir de l'un ou l'autre des deux sites idem pour les autres notamment les facies esclaliers.

Il est effectivement possible que toutes tes pièces proviennent d'Elmwood, tout ces types de cristalisations et couleurs y étant présentes.... Après.................

Superbes galènes, et puis du vensat s'il y a du rab à l'échange...

Elle doit être encore plus belle quand on l'a devant les yeux.

Si tu as des foisches en échange va voi mon post dans échange de minéraux...

J'avais loupé celle ci, vraiment extra

Y avait il une assurance sur la livraison?

Très belle pièce!!