Aller au contenu

Géoforum est un forum de géologie, minéralogie, paléontologie, volcanologie et, plus généralement, un site dédié aux Sciences de la Terre et au patrimoine géologique. Les discussions s'organisent dans des espaces spécifiques, il existe un forum géologie, un forum minéraux, un forum fossiles, un forum volcans, etc. Une galerie de photos de minéraux ou de roches, de photos de fossiles, ou encore de sites géologiques ou de volcans permet de partager des albums. Il est possible de publier des offres d'emploi de géologue, ou des demandes d'emploi ou stage de géologues. Venez poser vos questions, partager vos connaissances, vivre votre passion !

Quelques-uns des principaux sujets de Géoforum

Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais.
Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais les 30 et 31 mars

Principaux sujets de Géoforum.


Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais.
Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais les 30 et 31 mars

Savoir qui est le propriétaire d'une découverte paléontologique.


Messages recommandés

il y a 3 minutes, Théophraste a dit :

Par le propriétaire du terrain ?

 

Oui, bien sur, si un fossile a été extrait sans son autorisation, c'est du vol.

 

il y a 20 minutes, elasmo a dit :

Est ce qu'il peux y avoir rétroactivité ? Autrement dit, est ce qu'un spécimen peux être revendiqué des années après sa découverte, par le nouveau propriétaire

Pas par le nouveau proprio, surtout si il est propriétaire depuis fin 2017, date d'un nouvel amendement qui stipule qu'en cas de découverte, même fortuite il à nénétte. finis le moitié/moitié ou les autorisation du propriétaire sur les domaines nouvellement acquis:hi: 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

il y a 3 minutes, Théophraste a dit :

gael, un fossile ne peut en aucun cas être considéré comme un trésor

Nonon, Théo! malheureusement, je parle bien des fossiles et d'un text passé dans la plus grande indifférence fin 2017! évidement il n'est pas rétroactif et ne s'applique que pour les propriétés acquisses ou hérité après la date de misse en application:desole:C'est moche, mais d'ici 50 ans, tout les terrains privés seront concerné

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il y a 1 heure, Théophraste a dit :

Merci de citer exactement le texte où les fossiles sont évoqués.

Je m'en douté;) Je fais un mail de demande demain et je post la raiponce!

en attendant , liste2018 des biens culturel, paléontologie 13B: Tableau comparatif des définitions de biens culturels UE-FR

et, biensur=>http://www.mineral-hub.net/loi-reglementation-mineraux-fossiles.html

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Donc, si je comprends bien là je vais ce weekend dans les champs récupérer des ammonites (avec autorisation du proprio) je suis donc hors la loi, la police, gendarmerie, les crs vont arriver en trombe pour me mettre sous les verrous car je pille le patrimoine ? :fache:

 

Et si je fais un chantier dans un coin de forêt ou de prairie (encore avec autorisation du proprio) là aussi c'est hors la loi ? :surpris:

 

Tout fossile trouvé, cherché, fouillé sera désormais propriété de l'état ? :desole:

 

 

Ooohhh, y-aurait-il une volonté à nous forcer à rester au chaud bien chez nous devant la religion cathodique, hanouna, football, starac, tf1, facebook, tablettes, netflix, portables et autres CONNERIES plutôt qu'à découvrir le monde, la nature, l'univers, à découvrir et réfléchir donc à penser par soi même ?  A nous "inciter" en seul loisir à aller faire du shopping ?  OOoohhhh, Georges Orwell avait-il raison ? 

 

 

Non, mais franchement les copains avec toutes les innombrables lois qui existent en parallèle tous les problèmes sociétaux actuels, vous pensez que l'état en a quelque chose à faire de quelques centaines de gugus qui cherchent des ammonites ou dents de requins dans les champs ou carrières ou autres affleurements ? Soyez réalistes, les énarques et autres bobos de décideurs parisiens et européens sont complètement coupés des réalités de la vie !

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il y a 12 heures, gaeldeploeg a dit :

en attendant , liste2018 des biens culturel, paléontologie 13B: Tableau comparatif des définitions de biens culturels UE-FR

 

C'est juste un tableau précisant "collection présentant un intérêt paléontologique", quant aux conditions de sortie de la  France ou de l'UE.

 

Qui peut définir ce qu'est une "collection" ? Qui peut expertiser l'intérêt paléonto ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

il y a 26 minutes, Nico de Vierzon a dit :

C'est juste un tableau précisant

que les ensembles d'objets paléontologique sont assujettis à la fiscalité des bien culturel!

 

il y a 26 minutes, Nico de Vierzon a dit :

Qui peut définir ce qu'est une "collection" ? Qui peut expertiser l'intérêt paléonto ?

à la lecture de tes interrogations:tease:Pas toi!

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

On s'écarte du sujet. Le fond du problème est de savoir si désormais avec ce "fameux texte de fin 2017", pour les fossiles que l'on trouve partout en France et en Navarre si ce sera comme pour les objets archéologiques découverts fortuitement dans le sol et sous sol qui sont désormais la propriété de l'état.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

il y a 35 minutes, Nico de Vierzon a dit :

les objets archéologiques découverts fortuitement dans le sol et sous sol qui sont désormais la propriété de l'état

Non non et non! c'est selon la date d'acquisition du terrain, si elle est antérieur ou postérieur pour des question de non-rétroactivité aussi évidentes qu'un paradoxe temporelle

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Oui, tout est clair.

 

La loi sur l'archéologie il y a deux ans a favorisé de manière exponentielle la non communication des découvertes, dopé le marché noir, les ventes web, en bourses, sous le manteau, etc.

 

Maintenant cette autre récente loi va finir d'enfoncer le clou à contribuer de faire des amateurs des sciences de la terre des personnes réservées et très mystérieuses.

 

Pour finir de manière plus pragmatique, peut être lors du décès d'une personne possédant une grande collection, ou lors de la découverte d'un dinosaure, l'état montrera peut être son nez.

 

Mais quand à voir la dreal ou les fraudes, douanes, gendarmes, directeur de musée, etc venir saisir le matériel exposé sur les tables lors d'une bourse aux cailloux, ou les récoltes à la fin d'une journée de prospection d'un club, ou à faire interpeller des ramasseurs d'oursins ou brachios dans les champs, on en est loin quand même... faut pas sombrer dans la paranoïa je pense.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il y a 2 heures, Nico de Vierzon a dit :

Soyez réalistes, les énarques et autres bobos de décideurs parisiens et européens sont complètement coupés des réalités de la vie !

regard le statut actuel de la collection Léa Grauvogel- Stamm et si tu n'est pas trop énerver, je veux bien discuté du développement hors-sol de la pensée des eurocrates

il y a 2 minutes, Nico de Vierzon a dit :

faire interpeller des ramasseurs d'oursins ou brachios dans les champs, on en est loin quand même... faut pas sombrer dans la paranoïa je pense.

cela ce fais sur délation en Ardèche:yes3:

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il y a 6 heures, Nico de Vierzon a dit :

Mais quand à voir la dreal ou les fraudes, douanes, gendarmes, directeur de musée, etc venir saisir le matériel exposé

 

Heu à Tellure c'est déjà arrivé je crois...Faudrait retrouver le fil sur ce sujet... c'était des pointes et autres outils exposés en bonne est due forme si je me souviens bien...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Oulà, il ne faut pas tout mélanger svp :).

 

Pour la question : à qui appartient un fossile enfoui dans le sous-sol, la réponse a été donnée.

 

Le document de Gael répond à la question suivante : ai-je le droit de sortir de l'union Européenne des fossiles ? = Cela na rien de rien de nouveau, cela a des dizaines d'années, si un ou des fossiles (une collection donc) ont plus d'une certaine valeur, il faut une autorisation pour les faire sortir de l'UE.

 

Il y a 8 heures, Nico de Vierzon a dit :

C'est juste un tableau précisant "collection présentant un intérêt paléontologique", quant aux conditions de sortie de la  France ou de l'UE.  


Tout à fait, et rien que çà.

 

Qui décide de la valeur ? Et bien si la douane pense que cela dépasse le seuil fixé, elle va chercher des experts pour évaluer la valeur du ou des objets, c'est très simple !

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Rejoindre le sujet et participer

Pour poster un message, il faut créer un compte membre. Si vous avez un compte membre, connectez-vous maintenant pour publier dans ce sujet.

Invité
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Restaurer la mise en forme

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.

×
×
  • Créer...