Aller au contenu

Géoforum est un forum de géologie, minéralogie, paléontologie, volcanologie et, plus généralement, un site dédié aux Sciences de la Terre et au patrimoine géologique. Les discussions s'organisent dans des espaces spécifiques, il existe un forum géologie, un forum minéraux, un forum fossiles, un forum volcans, etc. Une galerie de photos de minéraux ou de roches, de photos de fossiles, ou encore de sites géologiques ou de volcans permet de partager des albums. Il est possible de publier des offres d'emploi de géologue, ou des demandes d'emploi ou stage de géologues. Venez poser vos questions, partager vos connaissances, vivre votre passion !

Quelques-uns des principaux sujets de Géoforum

Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais.
Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais les 30 et 31 mars

Principaux sujets de Géoforum.


Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais.
Bourse aux minéraux et fossiles de Beauvais les 30 et 31 mars

Collecte des minéraux règlementée massif du Mt Blanc


Messages recommandés

Un arrêté municipal sera pris prochainement pour la recherche des cristaux sur la commune de Chamonix.

en quelques lignes: toute personne qui souhaite faire de la recherche de cristaux sur le territoire de Chamonix devra se déclarer à la mairie de Chamonix et devra signer un code d'honneur qui a été élaboré en collaboration avec le club de minéralogie de Chamonix. Je n'ai pas encore les détails pour le lieu de déclaration (il était question éventuellement de se présenter au musée des cristaux).

CODE D'HONNEUR DES CRISTALLIERS

Préambule

La recherche et le ramassage des cristaux dans le site classé du Mont Blanc, sont définis par la lettre directive de Madame le Ministre de l'Environnement en date du 22 juillet 1996. Cette activité est soumise à autorisation, sur le territoire de la commune de Chamonix, à compter du………

Celle-ci est accordée par la Mairie de Chamonix, propriétaire des lieux de recherche, au regard de la signature par le cristallier du présent code.

Le code d'honneur comprend les règles de comportement à l'égard de la Nature, de l'Environnement et envers les tiers. Il engage les signataires à respecter les obligations en relation avec la recherche, la récolte, la vente de cristaux

1 – Le signataire de ce code, cristallier et collectionneur, s'engage, dans le cadre du respect du patrimoine minéral, à veiller aux modalités de ramassage des minéraux selon la tradition des cristalliers.

Celui qui exploite un gisement doit se conformer aux dispositions légales et aux règlements en vigueur. Il doit respecter la propriété d'autrui, la nature et le paysage.

2 – Il est interdit d'utiliser des explosifs, des machines (perforateur) ou d'autres équipements lourds. L'utilisation de l'hélicoptère pour dépose ou transport des minéraux trouvés est interdite.

3 – Avant de quitter les endroits où les recherches ont été faites ( four, bivouac ), le cristallier s'oblige à ce que ces lieux soient nettoyés et remis en état.

4 – Un four en cours d'exploitation doit être signalé visiblement par le découvreur, par le dépôt d'un outil et d'un écriteau résistant aux intempéries mentionnant le nom l'adresse ainsi que la date de la découverte. Le droit d'exploitation par le découvreur s'éteint au bout de trois ans, si l'exploitation n'a pas été poursuivie, ou si le gisement est abandonné.

Un cristallier ne peut réserver simultanément plus de deux emplacements dans le même bassin hydrographique.

- Le cristallier doit annoncer, dans une enveloppe cachetée, une trouvaille présentant un intérêt scientifique au comité de pilotage du Musée des Cristaux de Chamonix, dans un but d' étude méthodique du gisement et des minéraux par des scientifiques.

5 – Les minéraux et cristaux n'ont une valeur réelle pour la science et le collectionneur, que si l'endroit exact de la trouvaille est connu.

Celui qui cède ou vend des minéraux est tenu d'indiquer spontanément à l'acquéreur le secteur exact de la découverte.

- Les pièces réparées doivent être impérativement signalées.

- La vente de pièces modifiées ( montage, façonnage, etc. ) est interdite.

- En cas de vente, le cristallier se doit de présenter les pièces importantes ou d'intérêt scientifique au comité de pilotage du Musée des Cristaux de Chamonix, afin que celui-ci puisse éventuellement acquérir une ou plusieurs pièces, ceci dans le but de connaissance et de sauvegarde du patrimoine local.

6 – Il est souhaitable que le cristallier et le collectionneur fassent partie d'une association minéralogique reconnue, pour améliorer ses connaissances, et mieux appréhender le contenu des filons.

- Il est souhaitable que le cristallier et le collectionneur montre occasionnellement tout ou partie de sa collection dans la cadre d'expositions ou de manifestations culturelles ou éducatives.

7 – Tout cristallier ou collectionneur de minéraux s'engage sur l'honneur à respecter l'ensemble des dispositions du présent code.

Le Maire de Chamonix peut, à tout moment, faire procéder à des contrôles sur les lieux de recherche.

8 – En cas d'infraction à l'encontre du présent code, le cristallier se verra retirer immédiatement l'autorisation de recherche et de ramassage de minéraux sur le territoire de la commune de Chamonix.

L'autorisation ne lui sera pas renouvelée pour les années suivantes.

Le club de Minéralogie de Chamonix, du Mont Blanc et des Alpes du Nord peut se porter partie civile au titre de la protection de la Nature, en cas de non respect de ce code.

Je soussigné………………………………………………

M'engage sur l'honneur à respecter l'ensemble des dispositions du présent code.

Chamonix, le…………………………………………….

Signature

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

c'est une excellente initiative allant dans le bon sens. :exclamation:

Si les autres communes Francaises pouvaient faire pareil ca serais génial.

Il faudra nous tenir au courant pour la manière de réaliser cette déclaration. ( ou faire la demande, ou déposer le document signer, combien de temps avant.... etc )

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonsoir,

J'ai pris connaissance de cet arrêté lors de la bourse de Sainte-Marie ...

Je n'ai pas osé lancer un poste sur ce sujet n'étant pas assez informé :exclamation: et par peur lancer un sujet épique. :exclamation:

J'ai pu lire dans le Dauphiné Libéré du 23/07/2008 n°71924 intitulé : MONTAGNE Un arrêté municipal pour éviter dérives et surenchères d'une chasse au trésor en site classé : Les cristalliers devront montrer patte blanche

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour

Je trouve dommage que l'utilisation de l'helico soit interdit. Combien de pièces seront fractionnées pour passer dans le sac ou dans un poids inférieur... C'est encourager le massacre de pièces de musées. L'hélico devrait être permis avec autorisation, il me semble ?

Frédéric

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Personnellement, je remercie Benevolus de porter à notre connaissance ce texte. Je vais le mettre de côté, il donne des idées et c'est à n'en pas douter un exemple de moralisation de moralisation de notre activité qui remettrait les pendules à l'heure.

Pour l'utilisation de l'hélico, je pense qu'il ne faut pas s'y méprendre, les musées ont peu de moyen, comment voulez vous qu'ils payent même pour une pièce d'exception, qui plus est qu'il faudra acheter au découvreur en sus.

Je crois que c'est plus dans le cas de pièces exceptionnelles qu'il faudrait créer un fond national, avec expertise avant enlèvement par hélico avec les autorisations nécessaires. Fond national alimenté par... les collectionneurs adhérents d'assos ou clubs, même sur la base d'1 euro par an... les pièces exceptionnelles, elles ne se découvrent pas tous les jours. Ce fond pourrait être ouvert aux entreprises pour donations, etc...

Il y a des idées à creuser comme ça. Revenant dans le piemont des Pyrénées, je vais voir ce que je peux faire de mon côté...

Eric

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour

Je trouve dommage que l'utilisation de l'helico soit interdit. Combien de pièces seront fractionnées pour passer dans le sac ou dans un poids inférieur... C'est encourager le massacre de pièces de musées. L'hélico devrait être permis avec autorisation, il me semble ?

Frédéric

donc il y a des adaptations pour des cas spéciaux. Effectivement si une très grosse pièce d'intéret pour le musée est découverte, il y a possibilité d'utilisation de moyens de transport adaptés après autorisation des services compétants. Ce qui est interdit c'est l'utilisation à titre personnel.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonsoir,

J'ai pris connaissance de cet arrêté lors de la bourse de Sainte-Marie ...

Je n'ai pas osé lancer un poste sur ce sujet n'étant pas assez informé :help1: et par peur lancer un sujet épique. :clin-oeil:

J'ai pu lire dans le Dauphiné Libéré du 23/07/2008 n°71924 intitulé : MONTAGNE Un arrêté municipal pour éviter dérives et surenchères d'une chasse au trésor en site classé : Les cristalliers devront montrer patte blanche

Je soutient ce texte et cette initiative avec enthousiasme et souhaite qu'elle fasse des emules, je cite neanmoins Mineralia car je pense que la communication entre le musee et les professionnels de l'information devra etre d'autant plus precise.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Un meilleur cadrage de l'activité de collecte de minéraux, notamment dans le massif du Mont-Blanc peut-être une bonne chose.

Malheureusement, l'enfer est pavé de bonnes intentions...

Un article qui était jusque là gardé sous le coude au cas ou vient d'être publié sur le site Géopolis :

Que dire, déjà bien lire et relire les extraits de deux arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation de 1982 et 1993...

La chambre criminelle a estimé une première fois que l'extraction "fut-ce en quantité non-industrielle" constitue "une dégradation portant atteinte à la substance de la montagne dès lors que ces minéraux sont extraits de la montagne, ce qui implique que celle-ci perde un des éléments de sa structure et qu'elle subit une transformation de sa morphologie", et "que d'ailleurs peu importe l'étendue du changement intervenu dans les structures de la montagne". Elle a considéré dans une deuxième affaire que "les cristaux de quartz constituent l'une des curiosités et l'une des richesses naturelles du massif du Mont-Blanc […] et font nécessairement partie des éléments que le site à pour but de protéger […]. L'extraction de minéraux, qui sont partie intégrante du site protégé, a pour effet de le dégrader en supprimant une partie de sa substance". Voir Cass. crim., 17 mai 1982 et Cass. crim., 9 août 1993.

La chambre criminelle de la Cour de cassation, la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français...

Ok !?!

En gros, même avec autorisation de la mairie de Chamonix, la collecte sur ses terrains est pénalement répréhensible, et oui... C'est malheureux mais c'est comme cela...

Donc figurer sur une liste de nom de collecteurs de minéraux en mairie, au su de ces deux arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation, c'est très très risqué... Cela pourrait sans soucis servir de base à des poursuites...

Passons...

Ensuite, dans le texte proposé, s'il y a autorisation de collecter, quid des découverte ? Rien n'est dit sur la propriété des objets collectés, et donc ils restent la propriété du proprio du sol et du sous-sol, la municipalité de Chamonix... Le texte devrait être complété...

Ensuite, tout le massif du Mont-Blanc n'appartient pas à la commune de Chamonix, il faudrait donc une cartographie pour savoir exactement qu'elles sont les zones que recouvre ce texte.

"Le cristallier doit annoncer une trouvaille présentant un intérêt scientifique au comité de pilotage du Musée des Cristaux de Chamonix"...

C'est quoi une trouvaille présentant un intérêt scientifique ???

C'est quoi le comité de pilotage du Musée des Cristaux de Chamonix ???

"En cas de vente, le cristallier se doit de présenter les pièces importantes ou d'intérêt scientifique au comité de pilotage du Musée des Cristaux de Chamonix, afin que celui-ci puisse éventuellement acquérir une ou plusieurs pièces, ceci dans le but de connaissance et de sauvegarde du patrimoine local".

Pourquoi pas, mais bien sûr, par déontologie et éthique, aucun collectionneur ne figure dans ce comité, car des infos particulières leurs seraient fournies, et cela pourrait aboutir à des utilisations à des fins personnelles.

"En cas d'infraction à l'encontre du présent code, le cristallier se verra retirer immédiatement l'autorisation de recherche et de ramassage de minéraux sur le territoire de la commune de Chamonix".

Il y a erreur, la réglementation là s'applique pour les terrains appartenant à la commune, pas sur les terrains appartenant à d'autres propriétaires dans la commune...

"Le club de Minéralogie de Chamonix, du Mont Blanc et des Alpes du Nord peut se porter partie civile au titre de la protection de la Nature".

Pour cela, il faut être agréé, préalablement, c'est la cas ?

Sinon, il ne peut y avoir utilisation d'hélico que très très difficilement, la lettre directive du ministère de l'Environnement du 22/07/96 dit que :

En revanche, l'extraction de pièces remarquables qui nécessite la mise en œuvre de moyens mécaniques ou l'utilisation de matière explosive et des véhicules à moteur pour leur transport doit être tenue comme pouvant porter atteinte à l'état du site.

Toute extraction de pièces de cette nature doit être précédée par la délivrance d'une autorisation préalable. Cette autorisation relève de la compétence du ministre chargé des sites en application des dispositions du décret du 15 décembre 1988. Il est rappelé que cette autorisation administrative ne peut être délivrée que sous réserve du droit des tiers et notamment des droits des propriétaires du sol dont l'accord doit être obtenu préalablement.

Ces demandes d'autorisation seront en principe refusées afin d'empêcher toute atteinte à l'état du site classé du Mont Blanc.

Toutefois, un motif d'intérêt général tiré des menaces sur l'intégrité du cristal ou de l'intérêt scientifique ou culturel que présenterait son extraction pourra justifier exceptionnellement l'octroi d'une autorisation. Ces autorisations exceptionnelles ne devront en aucun cas donner lieu à une exploitation à but lucratif.

Afin de me permettre d'apprécier le bien fondé du motif pouvant justifier la délivrance d'une autorisation, la demande devra être accompagnée de l'avis du comité scientifique placé auprès du préfet de la Haute Savoie chargé d'évaluer la nécessité de l'extraction au regard de l'objectif de préservation ou de connaissance du patrimoine minéralogique du Mont Blanc.

Ce comité scientifique, composé d'un représentant de la commune, du Directeur Régional de l'Environnement ou de son représentant et d'une personne qualifié en minéralogie désignée par le Préfet, émettra un avis au vu d'une déclaration souscrite par le demandeur.

A cette déclaration seront joints une notice descriptive, un plan de situation sur une carte au 1/15 000 ème et une photographie de la zone de transport, date et durée prévisionnelles de la découverte.

La déclaration devra préciser également les moyens nécessaires à l'extraction envisagée : nature du matériel utilisé et des moyens de transport, date et durée prévisionnelles des travaux.

En application de l'article 4 du décret du 15 décembre 1988, la commission des sites émettra son avis sur la demande d'autorisation au vu d'un dossier lui permettant d'émettre son avis en toute connaissance de cause, mais respectant la nécessaire confidentialité de la découverte.

La demande d'autorisation, accompagnée des avis du comité scientifique et de la commission des sites sera transmise au ministre chargé des sites, pour décision.

Les travaux ne pourront être entrepris qu'après la notification au pétitionnaire d'une décision expresse du ministre autorisant l'extraction.

Le préfet devra s'assurer de la bonne et totale exécution de la décision ministérielle et notamment du respect des prescriptions dont elle serait éventuellement assortie.

En gros, c'est impossible...

Et de toute façon, il faudrait un changement de jurisprudence du coté de la chambre criminelle de la Cour de cassation...

Peut être aurait-il fallut que tout cela reste finallement assez discret, et limite confidentiel.

Voilà, rapidement, Théo'.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je croyais qu'il existait déjà une charte autorisant les cristalliers à prospecter dans le massif du Mt Blanc.

Je suis étonnée que cette idée vienne du maire actuel (cristallier à ses heures) et fils du grand cristallier de chamonix, Roger Fournier ?

Pas plus tard que l'an dernier, une superbe trouvaille y a été faite par un cristallier membre de ce forum.

Problème, cette pièce de musée vaut tellement chère que la mairie, donc le musée n'a pas le moyen de l'acquérir. Est-ce un moyen de pression pour obliger les cristallier à faire don gratuitement de leur plus belle trouvaille ?

Et que dire de ces clubs bien connus qui viennent tous les ans chercher des quartz fumés ?

Sans compter des particuliers ? Devront-ils demander la permission de ramasser un quartz par terre ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

La chambre criminelle a estimé une première fois que l'extraction "fut-ce en quantité non-industrielle" constitue "une dégradation portant atteinte à la substance de la montagne dès lors que ces minéraux sont extraits de la montagne, ce qui implique que celle-ci perde un des éléments de sa structure et qu'elle subit une transformation de sa morphologie", et "que d'ailleurs peu importe l'étendue du changement intervenu dans les structures de la montagne".

:gratte-tete::super::mort de rire:

Ben, dans ces conditions messieurs de la chambre criminelle (!?! A ouai, quand même!!! :surpris: ), va falloir:

-voir à interdire toutes les chutes de blocs (vous vous posterez en bas des couloirs pour verbaliser! J'en connais deux ou trois susceptibles de vous intéresser...),

-dire à M. le gel de bien vouloir se calmer un peu sinon il va finir au trou vite fait,

-et bien évidemment arrêter l'avancement de tous les glaciers parce que y en a marre qu'il viennent frotter et polir les parois!!! :coucou!:

Et puis en plus, dans le même ordre, les chamois et autre bêtes à corne, vous allez commencer à arrêter de vous nourir et de brouter les espèces protégées!!! Et de toute façon, on va vous coller des coussins sous les sabots pour ne plus écraser les petites plantes!!! Non mais ooooh!!!

Oh ben zut alors! L'autre jour en glissant sur un bloc, je l'ai déplacé de quelques dm! Donc, "transformation de la morphologie du massif" et "peu importe l'étendue du changement intervenu"... Oups, je ne veux pas finir en zonzon!!! :gratte-tete:

Et quand j'arrache les patates du jardin??? (je déplace un peu de terre aussi... :P )

Y a pas de "rétroaction"? Parce que j'en connais un qui a fait un trou de 11,5 km au travers du massif dans les années 50-60...

Et si on ramasse des cristaux directement sur la glace :siffler:, on est toujours un grand criminel? (je metterai quelques photos plus tard... :surpris: )

Comme d'hab, ça va virer au grand n'importe quoi tout ça...

Ce qu'il faudra faire messieurs, c'est une "barrière de sécurité" en béton armé de 8 m de haut tout autour, avec des miradors, comme ça peut se fait ailleurs dans le monde... :mort de rire: Voire aussi avec un gros dôme climatisé au-dessus pour arrêter le recul des glaciers...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Tu as oublié tout un tas de choses :

:gratte-tete::super::mort de rire:

Ben, dans ces conditions messieurs de la chambre criminelle (!?! A ouai, quand même!!! :gratte-tete: ), va falloir:

-voir à interdire toutes les chutes de blocs (vous vous posterez en bas des couloirs pour verbaliser! J'en connais deux ou trois susceptibles de vous intéresser...)

Exemple :

Vous voyez la tache plus claire ?

post-2171-1217416294_thumb.jpg

Ben il aurrai fallu l'interdire... ( et elle à fait bien plus de dégâts que le cristallier avec son marteau et son burin. )

-dire à M. le gel de bien vouloir se calmer un peu sinon il va finir au trou vite fait,

voir ci dessus

-et bien évidemment arrêter l'avancement de tous les glaciers parce que y en a marre qu'il viennent frotter et polir les parois!!! :coucou!:

post-2171-1217416525_thumb.jpg

Et puis en plus, dans le même ordre, les chamois et autre bêtes à corne, vous allez commencer à arrêter de vous nourir et de brouter les espèces protégées!!! Et de toute façon, on va vous coller des coussins sous les sabots pour ne plus écraser les petites plantes!!! Non mais ooooh!!!

[...]

Ce qu'il faudra faire messieurs, c'est une "barrière de sécurité" en béton armé de 8 m de haut tout autour, avec des miradors, comme ça peut se fait ailleurs dans le monde... :mort de rire: Voire aussi avec un gros dôme climatisé au-dessus pour arrêter le recul des glaciers...

J'ai pas de bête à corne fraiche... Et tu as oublié les barbelés ( electrifiés en option ) en haut du mur :siffler::surpris: :surpris: :P

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Hello !

Je viens de tomber sur ce texte, et en lisant les 1ères réactions "super bonne idée" "étendons à toute la France" Etc... Etc... Je me fends la poire !!!! :coucou!:

Faut pas être dupe ! Légiférer, c'est bien le crédo actuel, non ?!??

Une fois de plus, on nous pond un moyen supplémentaire de nous les casser menues menues...

Quid des ramasseurs de sables qui nuisent gravement à la structure des plages de nos littoraux ?

Quid des ramasseurs de champignons qui prélèvent une partie des écosystèmes ?

J'arrête car la liste est trop longue et je rentrerai dans le fond de ces mesures : L'INEPTIE !!!! :gratte-tete:

Tchao !

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Hello !

Je viens de tomber sur ce texte, et en lisant les 1ères réactions "super bonne idée" "étendons à toute la France" Etc... Etc... Je me fends la poire !!!! :coucou!:

Faut pas être dupe ! Légiférer, c'est bien le crédo actuel, non ?!??

Une fois de plus, on nous pond un moyen supplémentaire de nous les casser menues menues...

Quid des ramasseurs de sables qui nuisent gravement à la structure des plages de nos littoraux ?

Quid des ramasseurs de champignons qui prélèvent une partie des écosystèmes ?

J'arrête car la liste est trop longue et je rentrerai dans le fond de ces mesures : L'INEPTIE !!!! :gratte-tete:

Tchao !

La je crois bien que tu as mal compris le texte d'origine, ce n'est pas de légiférer pour restreindre.

Mais de fournir un moyen simple d'obtenir une autorisation à partir du moment ou tu en as fait la demande.

( ce qui normalement devrait systématiquement être fait puisque tout terrain appartient à quelqu'un en France et donc que pour prospecter il faut demander l'autorisation à son propriétaire ).

Certaines fois il faut arrèter de voir systématiquement quelque chose de mauvais dans l'action

d'un ensemble de personnes qui se décarcassent pour que l'on soit reconnu et essayer de faire avancer le schmilblick.... :siffler:

J'ai déjà connu ce genre de comportement sur un tout autre sujet... et ce genre d'individualisme primaire démoralise ceux qui, comme les admins ici ( et ailleurs ), essayent de rendre la pratique de notre passion quelque chose ou l'on ne risque pas de finir chez les gendarmes à chaque fois que l'on sort.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Non, je n'ai pas mal compris 1GM, j'ai bien lu qu'il ne s'agissait pas de légiférer pour l'instant !

Comme tu le dis si bien, oui, il faut demander l'autorisation de prospecter, ce que je fais systématiquement !

Allez ! Stop !... Et bonnes prospections...

PS : je me dis quand même que depuis que cette passion des minéraux et autres existe... Comment se fait-il qu'elle ne soit pas reconnue ??? Bizarre, non ???

Message modifié par TOM à 14h17

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

je vai répondre en mauve celà sera plus facile, désolé mais je n'étai pas connecté depuis hier après-midi:

Un meilleur cadrage de l'activité de collecte de minéraux, notamment dans le massif du Mont-Blanc peut-être une bonne chose.

Malheureusement, l'enfer est pavé de bonnes intentions...

Un article qui était jusque là gardé sous le coude au cas ou vient d'être publié sur le site Géopolis :

Que dire, déjà bien lire et relire les extraits de deux arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation de 1982 et 1993...

La chambre criminelle de la Cour de cassation, la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français...

Ok !?!

En gros, même avec autorisation de la mairie de Chamonix, la collecte sur ses terrains est pénalement répréhensible, et oui... C'est malheureux mais c'est comme cela...

l'arrêté de la cours de cassation faisait suite à plusieurs affaires peu honorables (entre autre l'affaire des suisses dans les grandes jorasses): usage d'explosif, usage de l'hélico, exportation frauduleuse du bien français, etc......

Depuis il exixte une directive ministérielle qui autorise la pratique de "l'activité ancestrale de cristallier". je n'ai pas les références car je ne suis pas chez moi.

Donc figurer sur une liste de nom de collecteurs de minéraux en mairie, au su de ces deux arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation, c'est très très risqué... Cela pourrait sans soucis servir de base à des poursuites...

Passons...

Ensuite, dans le texte proposé, s'il y a autorisation de collecter, quid des découverte ? Rien n'est dit sur la propriété des objets collectés, et donc ils restent la propriété du proprio du sol et du sous-sol, la municipalité de Chamonix... Le texte devrait être complété...

effectivement le propriétaire du sol reste propriétaire du sous-sol, donc la commune. Celle-ci accepte de laisser perpétuer cette tradition de cristallier, toutefois il y a eu réflexion avec le maire (cristallier et fils d'un très grand cristallier de la vallée) et les élus

et ils souhaitent cannaliser cette course à la surenchère donc à la surexploitation du secteur.

Ensuite, tout le massif du Mont-Blanc n'appartient pas à la commune de Chamonix, il faudrait donc une cartographie pour savoir exactement qu'elles sont les zones que recouvre ce texte.

Je pense qu'il y a un amalgamme dans les termes. Cet arrêté concerne uniquement la commune de Chamonix pour l'instant mais, pas uniquement le secteur massif du Mt-Blanc. Pour ce qui est des zones, chaque personne qui se déplace en montagne sait lire une carte donc interpréter les limites communales aisément.

"Le cristallier doit annoncer une trouvaille présentant un intérêt scientifique au comité de pilotage du Musée des Cristaux de Chamonix"...

C'est quoi une trouvaille présentant un intérêt scientifique ???

C'est une pièces avec des minéraux rares ou nouveaux ou ayant un intêret pour le musée et la sauvegarde du patrimoine local.

C'est quoi le comité de pilotage du Musée des Cristaux de Chamonix ???

Le comité de pilotage du musée est constitué d'élus de Chamonix, de membres du club et de scientifiques (entre autre Mr B. Poty)

"En cas de vente, le cristallier se doit de présenter les pièces importantes ou d'intérêt scientifique au comité de pilotage du Musée des Cristaux de Chamonix, afin que celui-ci puisse éventuellement acquérir une ou plusieurs pièces, ceci dans le but de connaissance et de sauvegarde du patrimoine local".

Pourquoi pas, mais bien sûr, par déontologie et éthique, aucun collectionneur ne figure dans ce comité, car des infos particulières leurs seraient fournies, et cela pourrait aboutir à des utilisations à des fins personnelles.

Toute découverte a été annoncée avec une réserve sur le lieu exact et seul le responsable des collections connaissait l'endroit. Ce qui n'a jamais posé de problème.

"En cas d'infraction à l'encontre du présent code, le cristallier se verra retirer immédiatement l'autorisation de recherche et de ramassage de minéraux sur le territoire de la commune de Chamonix".

Il y a erreur, la réglementation là s'applique pour les terrains appartenant à la commune, pas sur les terrains appartenant à d'autres propriétaires dans la commune...

Depuis longtemps on sait que dans les terrains privés (donc bas en altitude) il n'y a pas grand chose !!!!!!!!!

"Le club de Minéralogie de Chamonix, du Mont Blanc et des Alpes du Nord peut se porter partie civile au titre de la protection de la Nature".

Pour cela, il faut être agréé, préalablement, c'est la cas ?

Je verrai pour retrouver les textes mais la demande a été faite il y a au moins 15 ans

Sinon, il ne peut y avoir utilisation d'hélico que très très difficilement, la lettre directive du ministère de l'Environnement du 22/07/96 dit que :

En gros, c'est impossible...

Et de toute façon, il faudrait un changement de jurisprudence du coté de la chambre criminelle de la Cour de cassation...

Peut être aurait-il fallut que tout cela reste finallement assez discret, et limite confidentiel.

Voilà, rapidement, Théo'.

Pour terminer pour aujourdhui, le principe de cet arrêté est de créer une règlementation comme il en existe une sur le versant italien car, dans l'optique d'un classement prochain du massif au patrimoine mondial de l'Unesco, il est plus facile de défendre une règlementation existante plutot que de se laisser enfermer dans une "montagne" d'interdictions coulant de source suite au dit classement !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Coucou, oui, un bon "système" officialisant la possibilité de collecte serait une bien bonne chose, et merci à tous ceux qui y travail, mais, car il y a un mais, voir deux , les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation, qui expliquent bien que toute récolte, toute, est contrainte à l'esprit du classement du site par la loi dite de 1930, et que donc, et bien, il doit y avoir sanction en cas de collecte...

Et les arrêts sont particulièrement bien motivé (comme l'on dit en droit).

En gros, et l'exemple est utilisé dans un des arrêts, la collecte des cristaux dans ce site classé est comparé à l'enlévement d'une statut sur le fronton d'une église classée, sous prétexte que celle-ci est soumise aux intenpéries... La position de la Cour est que le fait que le monument ou ses parties s'altèrent avec le temps est normal, et cela n'autorise personne à prélever quoi que cela soit. Le massif du Mont-Blanc est vu comme un tout, et l'érosion ne justifie pas des prélévements, toujours selon la Cour de cassation, et en gros B).

La Circulaire du Ministre de l'Environnement du 22/07/1992, voir sur le site Géopolis par le lien, n'est qu'un avis administratif, et celà n'a pas empêché la Cour de cassation en 1993 de prendre une position totalement opposée à cette circulaire, condannant rien de mois que le maire de Chamonix à l'époque il me semble, et en matière de droit, et bien c'est la Cour de cass qui "dit le droit", pas les administratifs des ministères... D'ou tant que tout cela ne sera pas mieux cadrer, créer une liste de gens demandant l'autorisation de fouiller, euh, bof...

Donc, je dirais, qu'il y a du gros, du très gros boulot à faire...

Vite fait, Théo'.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

C'est clair!

Tout maire de Chamonix-Mont-Blanc qu'il est, son arrêté municipal va peut être pas faire trop le poids face à la justice/loi, l'état, Bruxelles et peut être bientôt l'UNESCO...

Par contre, je ne suis pas du tout d'accord avec la comparaison avec une église. Y a franchement absolument rien de comparable! (Faudrait peut être les sortir un petit peu tous ces gens... S'il y en a qui veulent aller faire un petit tour avec moi, crabes au pieds... B) )

Quelques petites tofs pour poser la question: en collectant directement sur glacier suis-je un bandit de grand chemin?

post-2472-1217459767_thumb.jpg

post-2472-1217459835_thumb.jpg

No comment (sur le site classé...)

post-2472-1217459913_thumb.jpg

post-2472-1217460183_thumb.jpg

post-2472-1217460269_thumb.jpg

Sinon, une jolie plaque pulvérisée! (comme on en voit partout ici...)

post-2472-1217460306_thumb.jpg

{Je serais curieux de savoir qui va la restaurer et la replacer dans son site d'origine! :surpris: }

Dans le petit four que l'on peut voir sur la partie droite (la tache noire): deux quartz fumés à inclusion de chlorite et une touffe de ce qu'il me semble être de la muscovite (feuillets ultra fins, incolores, parfaitement translucides...)

post-2472-1217460367_thumb.jpg

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

dans cette directive il est mentionné : "La cueillette traditionnelle de cristaux, qui ne nécessite, eu égard à la faible dimension des pièces, ni moyens mécaniques ou explosifs pour leur extraction, ni véhicules pour leur transport, doit être regardée comme ne portant pas atteinte à l'état ou à l'aspect du site classé du Mont Blanc, au sens de l'article 12 précité.

C'est pourquoi, ce ramassage artisanal doit pouvoir se poursuivre sans qu'il soit besoin de recueillir préalablement d'autorisation administrative. Sous réserve des droits du propriétaire du sol, cette recherche de cristaux doit toutefois être entreprise à l'aide de moyens d'extraction rudimentaires : marteaux, burins, et ne viser que des éléments minéraux situés à la surface du massif dans des cavités rendues accessibles par l'érosion naturelle.

En revanche, l'extraction de pièces remarquables qui nécessite la mise en œuvre de moyens mécaniques ou l'utilisation de matière explosive et des véhicules à moteur pour leur transport doit être tenue comme pouvant porter atteinte à l'état du site."

c'est pour cette raison que depuis quelques années il n'y a plus de transport par véhicule à moteur (en clair l'hélicoptère), ni d'utilisation d'explosif ou marteau piqueur. Afin de maintenir cette activité nous souhaitons qu'il n'y ai pas de dérive ou d'abus et donc "le propriétaire du sol" (la mairie) accordera l'autorisation à toute personne qui en fera la demande et qui s'engagera à respecter la charte.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • 3 semaines après...

Rejoindre le sujet et participer

Pour poster un message, il faut créer un compte membre. Si vous avez un compte membre, connectez-vous maintenant pour publier dans ce sujet.

Invité
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Restaurer la mise en forme

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.

×
×
  • Créer...