Que dit la loi ?

[marcassite89]

Bonjour à tous

Je voudrais savoir ce que dit la loi française sur la possession de fossiles de dinausaures ?

Si ceux ci sont anciens et ne sont pas d'origine française, cela change t il quelque chose ?

Si vous avez des infos là dessus n'hésitez pas à les poster.

Merci d'avance à tous.

[marcassite89]

Oups !  pardon pour la faute à dinosaure, je ne me suis pas relu, enfin tous le monde aura comprit le sens de ma question

[Delaroue]

C'est un joyeux bordel, pour résumer ça dépend de la provenance, dans tout les cas il te faut des autorisations. Pour les dinos américains pas trop de problème, pour le Maroc c'est interdit (donc vous êtes considérés comme hors la loi avec une dent de spinosaure), pour la France c'est légal si autorisation du proprio (comme tout les fossiles), pour la mongolie, chine, asie : illégal, pour le reste du monde ça dépend de chaque pays avec beaucoup difficulté pour trouvé les textes de loi exacts.

[caterpillar]

Interdiction aussi en Espagne, Italie, Brésil, Chili, Argentine, Australie, Nouvelle Zélande, Madagascar et j'en oublie.

En France, on a encore une certaine liberté. Mis à part les sites protégés, tu peux fouiller pratiquement partout avec l'accord du proprio

[taj]

Sinon pour un fossile de dinosaure récent , t'es pas dans la m....

Les discussions les plus completes sur ce genre de sujet , je les ai vues sur thefossilforum...

[marcassite89]

Bon j'ai en vu des coeurs de vertèbres de Spino encore sur gangue, mais je crois que ça vient d'Afrique du nord, donc je vais les laisser ou ils sont et voir ce que je peux gratter chez nous.

Merci à tous

[Ricaille]

Est-il possible de connaître les dates à partir desquelles ces interdictions ont été décrétées, promulguées ? Qu'en est-il de la détention d'un fossile acheté avant ces dates ?