Les terrains de fouille, privés ou pas ?

[bly]

Bonjour.

Parfois lorsque l'on recherche un nouveau gisement à fouiller on tombe sur des zones un peu perdues avec lequel on n'a peu d'information, savoir si le terrain est privée ou public peut être assez difficile à déterminer. On cherche donc sur google map pour voir les chemin d'accès (voir si il n'y a pas un joli panneau terrain privé) et parfois on ne tombe que sur une barrière . Or en ce moment c'est ce qu'il m'arrive, j'ai donc un chemin d'accès avec juste une barrière rayé rouge et blanc (d'après la photo de google map) sans aucun panneau avertissant que c'est un terrain privée. De plus je ne trouve aucune information sur un propriétaire éventuel. J'ai donc un joli gisement qui n'attend que d'être fouillé ( une grande carrière abandonné) perdu au bord d'une forêt et seule une barrière sur le chemin d'accès. Donc ai-je le droit de pénétrer dans la forêt malgré la barrière? est-ce un terrain privé malgré l’absence de panneau?

 

Est-ce que cela vous ai déjà arrivé comme situation ? (car personnellement je préférerai éviter la visite des gendarmes)

 

[Manu34]

Si le chemin est barré c'est qu'il est privé, ou public sous conditions d'accès.

De manière générale, si l'accès à un terrain n'est pas limité ou règlementé par des indications physiques (telles que clôtures, panneaux, barrières, marques...etc.), l'accès est de fait toléré, mais ça s'arrête là. Vous n'avez aucun droit de prélever, séjourner.... ou toute autre action, sauf à en avoir expressément l'autorisation du propriétaire.

Si vous voulez fouiller une ancienne exploitation, ou même juste passer la barrière, il vous faut une autorisation.

Tous les chasseurs de champignons connaissent cette règle, même si dans la pratique la plupart s'en f<<tent.

[bly]

ok merci beaucoup cela m'éclaire pas mal sur les autorisation des terrains, plus qu'a chercher le proprio

[Aldebaran66]

se servir du cadastre pour reperer la parcelle en question (avec google earth pour s'orienter parce que sur le cadastre pas de vue sat ou aerienne)

 

une fois les infos recup, contacter la mairie de la commune dont la parcelle depend (leur filer les infos) et il devrait te donner les coordo du proprio assez rapidement (moi ca n'a jamais pris plus de 3 jours)

[Stef4412]

En France, un terrain à toujours un propriétaire :
- une personne privée dont les coordonnées peuvent être obtenues auprès du cadastre (il y a un bon site pour repérer les références des parcelles : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do) 

- une commune, auquel cas le cadastre doit pouvoir renvoyer aussi l'information, à savoir que (en règle générale) les communes confient la gestion de leurs "terres sauvages" à l'ONF
- l'état, encore une fois le recours au cadastre est intéressant, et là aussi c'est généralement l'ONF qui est gestionnaire du terrain

A+

[bly]

ok merci, par contre si le terrain appartient à l'état ou la commune, faut donc aussi demander l'autorisation à l'ONF ? car cela fait un peu difficile pour fouiller si on doit toujours demander une autorisation, en plus des terrain privée, des espaces protégés...on peut vraiment pas fouiller!

[Invité]

Bah oui , ce n'est pas toujours facile de retrouver le propriétaire d'un terrain , d'un champs , d'un sous-bois , d'une ancienne carrière .... 

ça demande parfois pas mal de temps et d'obstination , perso j'y arrive la plupart du temps ( quelques refus de carrières ou d'administration , onf : jamais essayé ... )

et ensuite quel bonheur , quel pied de fouiller , d'assouvir notre passion en toute quiètude et dans le respect de la propriété d'autrui